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 Accueil   20 août 2019

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics tous les actes votés par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations BU2019-24-DOMAINE ET PATRIMOINE (3.6) - PRET DE MALLETTES PEDAGOGIQUES DU RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES PARENTS ENFANTS 04/07/2019 Télécharger
Déliberations BU 2019-26 -ENVIRONNEMENT (8.8) – MUTUALISATION DE MOYENS SERVICE ASSAINISSEMENT – COMMUNE DE JAILLON 04/07/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-25 – FINANCES (7.10) - MODIFICATION DES TARIFS DU CENTRE AQUATIQUE ET FOSSES DE PLONGEE OVIVE. 04/07/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-27- FINANCES (7.10) – ADMISSIONS EN NON-VALEUR 04/07/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-23 – FINANCES (7.10) – NOUVELLE TARIFICATION HORAIRE DES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS (EAJE) 04/07/2019 Télécharger
Déliberations BU2019_22 -ENVIRONNEMENT (8.8) - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN BROYEUR À VÉGÉTAUX À DESTINATION DES COMMUNES DE LA CC2T 04/07/2019 Télécharger
Contrats, conventions et avenants MARCHE GESTION BAS DE QUAI DECHETTERIES LOT 1 LOCATION ROTATION TRANSPORT BENNES DECHETS NON DANGEREUX DES DECHETTERIES ET PLATEFORMES 2019_A00_01_1 01/07/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-32 – MARCHES PUBLICS (1.1) - ATTRIBUTION DE MARCHÉS DE GESTION DES ORDURES MÉNAGÈRES – BAS DE QUAI DES DÉCHÈTERIES 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-15B- TRANSPORTS (8.7) – MOBILITÉ : EVOLUTION DE LA GRILLE TARIFAIRE ANNULE ET REMPLACE LA 2019_04_15 : erreur matériel 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-41 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - REMBOURSEMENT DES DEPLACEMENTS DES AGENTS DE LA COLLECTIVITE 27/06/2019 Télécharger



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