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 Accueil   25 octobre 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2025-05-03 - SUBVENTIONS (7.5.2) – SUBVENTION MAISON FRANCE SERVICES DE DOMEVRE-EN-HAYE 16/10/2025 Télécharger
Déliberations BU2025-34- ENVIRONNEMENT (8.8) – AVENANT 1 - CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) ROUTE DE MANONCOURT A AVRAINVILLE 16/10/2025 Télécharger
Déliberations 2025-05-04 - SUBVENTIONS (7.5.2) – ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A LA MJC DE TOUL POUR LE COMPTE DE L’ECOLE DE MUSIQUE 16/10/2025 Télécharger
Déliberations 2025-05-01 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE SERVICES RELATIF À L’EXPLOITATION DU RESEAU DE TRANSPORTS PUBLICS DE VOYAGEURS(EUSES) DE LA CC2T 16/10/2025 Télécharger
Déliberations 2025-05-05 - INTERVENTIONS ECONOMIQUES (7.4) - AVIS SUR L’OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES EN 2026 16/10/2025 Télécharger
Déliberations 2025-05-02 – AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (8.4) – PROJET DE MOBILITE DU BASSIN DE PROXIMITE DE NANCY ET ADHESION AU SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS SUBURBAINS DE NANCY 16/10/2025 Télécharger
Déliberations BU2025-33- FINANCES (7.10) – ADMISSIONS EN NON-VALEUR 16/10/2025 Télécharger
Déliberations BU2025-35 ENVIRONNEMENT (8.8) – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MEURTHE-ET-MOSELLE RELATIVE À LA MISE ŒUVRE D’UN PROGRAMME DE PLANTATIONS EN LIEN AVEC LE PLAN PAYSAGE ET PLANTATIONS DU DEPARTEMENT 16/10/2025 Télécharger
Déliberations 2025-04-02 - DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 25/09/2025 Télécharger
Déliberations 2025-04-19 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE CUVES DE RECUPERATION D’EAU DE PLUIE HORS SOL ET ENTERRÉES 25/09/2025 Télécharger




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