Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Du Au

Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	BU2025-20 – TRANSPORTS (8.7) – AVENANT N°1 A LA CONVENTION MULTI-PARTENARIALE POUR L’EXPLOITATION DE LA SOLUTION DE GENERATION DE CODE BARRES 2D DE LA REGION GRAND EST	15/05/2025	Télécharger
Déliberations	BU 2025-21- ENVIRONNEMENT (8.8) – DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES ETUDES PREALABLES AU TRAVAUX DE REMISE DANS SON LIT ORIGINEL DE LA REHANNE A MINORVILLE ET AMENAGEMENT D’UN DISPOSITIF EPURATOIRE EN SORTIE DE DRAINAGE	15/05/2025	Télécharger
Déliberations	BU 2025-09- ENVIRONNEMENT (8.8) – DEMANDES DE SUBVENTIONS – DOSSIER « RIVIERES » A GYE	24/04/2025	Télécharger
Déliberations	BU2025-11- ENVIRONNEMENT (8.8) – CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) SUR LE SITE DE VAUX A PIERRE-LA-TREICHE	24/04/2025	Télécharger
Déliberations	BU2025 – 15 - FINANCES (7.10) – DEMANDES DE SUBVENTIONS - AMÉNAGEMENT CYCLABLE DU TOUL-THIAUCOURT – 1ERE TRANCHE : TRONÇON D’ÉCROUVES À LAGNEY	24/04/2025	Télécharger
Déliberations	BU2025-13 – FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – RATIOS PROMUS PROMOUVABLES	24/04/2025	Télécharger
Déliberations	BU2025-10 - ENVIRONNEMENT (8.8) - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L’EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT DES ENS DÉPARTEMENTAUX DE SEPTEMBRE 2025 A AOUT 2026	24/04/2025	Télécharger
Déliberations	BU2025-14 – FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUITE A AVANCE-MENT	24/04/2025	Télécharger
Déliberations	BU2025-08 – FINANCES (7.10) - DEMANDE DE SUBVENTIONS CONCERNANT LES TRAVAUX D’EXTENSION DU CENTRE AQUATIQUE COMMUNAUTAIRE (CAC) SITUE A ECROUVES	24/04/2025	Télécharger
Déliberations	BU2025 –16 - FINANCES (7.10) – DEMANDES DE SUBVENTIONS – V52 TOUL – 1ERE TRANCHE	24/04/2025	Télécharger