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 Accueil   09 mai 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 22024-04-20- MARCHES PUBLICS (1.1) – ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE SERVICES RELATIF À LA CONDUITE, L’ENTRETIEN ET LA MAINTENANCE D’INSTALLATIONS D’EAU POTABLE, D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET D’EAUX PLUVIALES 03/10/2024 Télécharger
Déliberations 2024-04-27– URBANISME (2.1) – PRESCRIPTION DE L’ELABORATION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL 03/10/2024 Télécharger
Déliberations 2024-04-34 -ENVIRONNEMENT (8.8) – NOUVELLES ADHESIONS AU SIELL (SYNDICAT MIXTES DES EAUX LAFFON DE LADEBAT) AU 1er JANVIER 2025 03/10/2024 Télécharger
Déliberations 2024-04-23– DOMAINE ET PATRIMOINE (3.2) – ZAC KLEBER – AGREMENTS DE CESSION 03/10/2024 Télécharger
Déliberations 2024-04-07- FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – DIALOGUE SOCIAL ET VALORISATION DU TRAVAIL LE DIMANCHE 03/10/2024 Télécharger
Déliberations 2024-04-31 -ENVIRONNEMENT (8.8) – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES D’ASSAINISSEMENT 2023 03/10/2024 Télécharger
Déliberations 2024-04-17 MARCHES PUBLICS (1.1) – ATTRIBUTION DE DEUX MARCHES DE TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA BASE NAUTIQUE ANDRE VECKER A TOUL 03/10/2024 Télécharger
Déliberations 2024-04-15- FINANCES (7.10) – NOUVELLE TARIFICATION HORAIRE DES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS (EAJE) 03/10/2024 Télécharger
Déliberations 2024-04-10 FINANCES (7.1) - DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 03/10/2024 Télécharger
Déliberations 2024-04-22 – DOMAINE ET PATRIMOINE (3.2) AGREMENTS DE CESSION – POLE INDUSTRIEL TOUL EUROPE 03/10/2024 Télécharger




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