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 Accueil   09 mai 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations BU2024-36– FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL AU CENTRE DE GESTION DE MEURTHE ET MOSELLE 29/08/2024 Télécharger
Déliberations BU2024-35 FINANCES (7.10) – DEGREVEMENTS FACTURES D’EAU 29/08/2024 Télécharger
Déliberations BU2024-34- URBANISME (2.1) - PROPOSITION DE PERIMETRE DE SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR) SUR LA COMMUNE DE TOUL 01/07/2024 Télécharger
Déliberations 2024-03-24 – VŒUX ET MOTIONS (9.4) - MOTION SUR LA POLLUTION DES RESSOURCES EN EAU 27/06/2024 Télécharger
Déliberations 2024-03-16 – SUBVENTIONS (7.5.1) – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA MAISON DU TOURISME 27/06/2024 Télécharger
Déliberations 2024_03_02 MARCHES PUBLICS (1.1) – Travaux de réhabilitation / restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL 27/06/2024 Télécharger
Déliberations 2024-03-11–COMMANDE PUBLIQUE (1.3) – ZIA GONDREVILLE FONTENOY – COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITÉ 2023 27/06/2024 Télécharger
Déliberations 2024-03-08- DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 27/06/2024 Télécharger
Déliberations 2024-03-12 –COMMANDE PUBLIQUE (1.3) – ZAC CROIX SAINT NICOLAS–COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITÉ 2023 27/06/2024 Télécharger
Déliberations 2024-03-03 – COMMANDE PUBLIQUE (1.4) - OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT DE DOMMARTIN LES TOUL SUR LE SITE DE L’ANCIEN HOPITAL : LANCEMENT DE LA CONSULTATION POUR LA PASSATION D’UNE CONCESSION D’AMÉNAGEMENT ET CONSTITUTION DE LA COMMISSION SPÉCIFIQUE À LA DITE CONCESSION D’AMÉNAGEMENT 27/06/2024 Télécharger




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