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 Accueil   13 juin 2026

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2026-04-22– INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DE REPRESENTANT DE LA CC2T AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER DE TOUL 30/04/2026 Télécharger
Déliberations 2026-04-23 – INSTITUTIONS (5.3) – AOC COTES DE TOUL - DESIGNATION DES MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLÉANTS, REPRESENTANTS DE LA CC TERRES TOULOISES AU COMITE LOCAL D’ANIMATION 30/04/2026 Télécharger
Déliberations 2026-04-14 FIN-(7.1) - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 30/04/2026 Télécharger
Déliberations 2026-04-26- INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOUL-HABITAT 30/04/2026 Télécharger
Déliberations 2026-04-27- HABITAT (8.5) – REPRESENTATION DE LA CC2T AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE LA SOCIETE DE COORDINATION « HABITAT LORRAIN » 30/04/2026 Télécharger
Déliberations 2026-04-28 - INSTITUTIONS (5.3) – CNAS : DESIGNATION D’UN(E) DELEGUE(E) 30/04/2026 Télécharger
Déliberations 2026-04-34 – FINANCES (7.10) – CYCLOTOURISME – DEVELOPPEMENT DU LABEL « ACCUEIL VELO » 30/04/2026 Télécharger
Déliberations 2026-04-36 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – AJUSTEMENT DE POSTES 30/04/2026 Télécharger
Déliberations 2026-04-35 – ENVIRONNEMENT (8.8) – CLAUSE DE GARANTIE ENVIRONNEMENTALE EN FAVEUR DE LA SCI FAYAT IMMOBILIER 30/04/2026 Télécharger
Déliberations 2026-04-43 – URBANISME (2.1) –DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DE L’ELABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR (PSMV) DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE DE TOUL 30/04/2026 Télécharger




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