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 Accueil   14 mai 2026

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2026-04-24 – INSTITUTIONS (5.3) – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU COMITE DE PILOTAGE ET ASSEMBLEE GENERALE DU PARC SOLAIRE DU GÉNIE A ECROUVES 30/04/2026 Télécharger
Déliberations 2026-04-43 – URBANISME (2.1) –DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DE L’ELABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR (PSMV) DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE DE TOUL 30/04/2026 Télécharger
Déliberations 2026-04-33 – FINANCES (7.10) – REGIE TOURISME – ADHESION A PLUSIEURS ASSOCIATIONS 30/04/2026 Télécharger
Déliberations 2026-04-34 – FINANCES (7.10) – CYCLOTOURISME – DEVELOPPEMENT DU LABEL « ACCUEIL VELO » 30/04/2026 Télécharger
Déliberations 2026-04-35 – ENVIRONNEMENT (8.8) – CLAUSE DE GARANTIE ENVIRONNEMENTALE EN FAVEUR DE LA SCI FAYAT IMMOBILIER 30/04/2026 Télécharger
Déliberations 2026-04-36 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – AJUSTEMENT DE POSTES 30/04/2026 Télécharger
Déliberations 2026-04-29 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA CC2T AU SEIN DES CONSEILS D’ADMINISTRATION DES COLLEGES ET LYCEES 30/04/2026 Télécharger
Déliberations 2026-04-44 – URBANISME (2.1) – PROCÉDURE D’APPEL D’OFFRES POUR L’ELABORATION DES DOCUMENTS LIES AU SECTEUR PATRIMONIAL REMARQUABLE DE TOUL 30/04/2026 Télécharger
Déliberations 2026-04-45 – URBANISME (2.1) – AVIS DE LA CC2T SUR LE PERMIS DE CONSTRUIRE D’UN PROJET DE CENTRALE AGRIVOLTAÏQUE A MINORVILLE 30/04/2026 Télécharger
Déliberations 2026-04-42 - FONCTION PUBLIQUE (4) - COMITE SOCIAL TERRITORIAL (CST) – FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL 30/04/2026 Télécharger




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