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 Accueil   30 mai 2020

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics tous les actes votés par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2020-02-27- FIN-(7.1) – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 DU BUDGET ANNEXE DU POLE INDUSTRIEL TOUL EUROPE 13/02/2020 Télécharger
Déliberations 2020-02-28 COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – APPROBATION DU CHOIX DE L’AMÉNAGEUR POUR LA ZAE (ZONE D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE) DU PARC DE HAYE ET AUTORISATION DONNÉE AU PRÉSIDENT DE SIGNER LE CONTRAT DE CONCESSION D’AMÉNAGEMENT CORRRESPONDANT 13/02/2020 Télécharger
Déliberations 2020-02-29 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA RESTRUCTURATION / EXTENSION PARTIELLE DU CENTRE AQUATIQUE COMMUNAUTAIRE OVIVE À ÉCROUVES 13/02/2020 Télécharger
Déliberations 2020-02-30 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE 13/02/2020 Télécharger
Déliberations 2020-02-31- FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - RECOURS AUX SERVICES FACULTATIFS PROPOSES PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE MEURTHE ET MOSELLE 13/02/2020 Télécharger
Déliberations 2020-02-32 - DOMAINE ET PATRIMOINE (3.5.2) – ZA PARC DE HAYE A BOIS DE HAYE : AVENANT NUMERO 1 A LA CONVENTION DE VEILLE FONCIERE OPERATIONNELLE AVEC L’EPFL 13/02/2020 Télécharger
Déliberations 2020 -02-33 – DOMAINE ET PATRIMOINE (3.2) - AGREMENT DE CESSION - ZAC CROIX SAINT NICOLAS 13/02/2020 Télécharger
Déliberations 2020-02-35 – SUBVENTIONS (7.5.2) – SUBVENTION POUR LE DISPOSITIF DES CADETS DE LA DÉFENSE AU TITRE DES ANNÉES SCOLAIRES 2018-2019 et 2019-2020 13/02/2020 Télécharger
Déliberations 2020-02-36- ENVIRONNEMENT (8.8) – COMPENSATION ZONE HUMIDE – STATION D’EPURATION DE DOMGERMAIN ET CHARMES-LA-COTE 13/02/2020 Télécharger
Déliberations 2020-02-37– ENVIRONNEMENT (8.8) – EVOLUTION DES CONTRATS DE REPRISE « MATIERES » ISSUS DU TRI DES DECHETS DE LA COLLECTE SELECTIVE 13/02/2020 Télécharger



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