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 Accueil   13 avril 2021

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics tous les actes votés par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2021-02-24– FINANCES (7.10) – ACCES GRATUITS AU CENTRE AQUATIQUE OVIVE POUR DES ACTIVITES SPECIFIQUES A LA SEMAINE DE PROMOTION DU « SPORT SANTE » ET COMME RECOMPENSE A DES « OLYMPIADES SCOLAIRES ». 08/04/2021 Télécharger
Déliberations 2021-02-23- FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - FERMETURES DE POSTES 08/04/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-10 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - RATIO PROMU-PROMOUVABLES 2021 01/04/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-11 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – AVANCEMENT DE GRADE 01/04/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-12 COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES EN VUE DE LA PASSATION DE MARCHÉS DE TRAVAUX DE VOIRIES ET RÉSEAUX À CHAUDENEY SUR MOSELLE 01/04/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-13 ENVIRONNEMENT (8.8) – ESPACES NATURELS ET BIODIVERSITE - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES ANIMATIONS, LES ACTIONS EN REGIE ET LES ETUDES, TRAVAUX ET AMENAGEMENTS DES ENS 54 01/04/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-14 ENVIRONNEMENT (8.8) – SAGE RUPT-DE-MAD, ESCH ET TREY 01/04/2021 Télécharger
Déliberations 2021-01-03 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE 25/03/2021 Télécharger
Déliberations 2021-01-06- DOMAINE ET PATRIMOINE (3.1) - POLE INDUSTRIEL TOUL EUROPE – PROJET INSERRE ET ANNEXES : ENGAGEMENT D’UNE PROCEDURE D’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITE PUBLIQUE 25/03/2021 Télécharger
Déliberations 2021-01-01- FINANCES (7.10) - DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2021 25/03/2021 Télécharger



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