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 Accueil   01 juin 2026

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2026-01-19- DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 29/01/2026 Télécharger
Déliberations 2026-01-18 - INTERCOMMUNALITE (5.7) – ACTUALISATION DES STATUTS DE LA CC2T 29/01/2026 Télécharger
Déliberations 2026-01-17 - AIDE SOCIALE (8.2) – SIGNATURE DE LA CHARTE « PROGRAMME NATIONAL NUTRITION SANTÉ » 29/01/2026 Télécharger
Déliberations 2026-01-16 – URBANISME (2.1) – MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT – APPROBATION 29/01/2026 Télécharger
Déliberations 2026-01-14 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DANS LE CADRE DE LA REPRISE EN REGIE DE LA MAISON DU TOURISME TERRES TOULOISES 29/01/2026 Télécharger
Déliberations 2026-01-13 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – REGLEMENT DE FORMATION DES AGENT(E)S DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES 29/01/2026 Télécharger
Déliberations 2026-01-12 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE 29/01/2026 Télécharger
Déliberations 2026-01-10 - COMMANDE PUBLIQUE (1.4) – APPROBATION DE LA CONVENTION ORGANISANT LA FIN DU GROUPEMENT D’AUTORITES CONCEDANTES (GAC) ET DU GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIFS AU PROJET D’UVE DE TRONVILLE-EN-BARROIS 29/01/2026 Télécharger
Déliberations 2026-01-09 – FINANCES (7.3) - OCTROI D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT POUR L’AMENAGEMENT DU PARC DE HAYE 29/01/2026 Télécharger
Déliberations 2026-01-08 - FINANCES (7.10) - GRILLE TARIFAIRE DES PRESTATIONS DE LA MAISON DU TOURISME 29/01/2026 Télécharger




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