terrestouloises.e-legalite.com
 Accueil   30 mai 2020

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics tous les actes votés par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2019-06-19 - FINANCES (7.10) – PROVISIONS 05/12/2019 Télécharger
Déliberations 2019-06-08– DOMAINE ET PATRIMOINE (3.2) – ZAC KLEBER – AGREMENT DE CESSION 05/12/2019 Télécharger
Déliberations 2019-06-20 – FINANCES (7.7) – VERSEMENT D’UNE AVANCE A LA MAISON DU TOURISME 05/12/2019 Télécharger
Déliberations 2019-06-02 –URBANISME (2.3.1) – INSTAURATION ET DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE MÉNIL-LA-TOUR 05/12/2019 Télécharger
Déliberations 2019-06-03- INTERCOMMUNALITE (5.7) – ACTUALISATION DES STATUTS DE LA CC2T 05/12/2019 Télécharger
Déliberations 2019-06-04- DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 05/12/2019 Télécharger
Déliberations 2019-06-05 – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (1.2) - AVENANT N°5 AU CONTRAT DE DSP CHAUFFERIE ET RESEAU DE CHALEUR : 05/12/2019 Télécharger
Déliberations 2019-06-06 - ENVIRONNEMENT (8.8) - CONVENTION DE PARTENARIAT QUADRIPARTITE ENTRE LE PAYS TERRES DE LORRAINE, LA CC2T, LA COMMUNE D’ÉCROUVES ET LE GROUPEMENT SPIENR, ENERCOOP ARDENNES-CHAMPAGNE, ÉNERGIE PARTAGÉE PORTANT SUR UN PROJET DE PARC PHOTOVOLTAIQUE SUR L’ESPACE DU GÉNIE A ÉCROUVES 05/12/2019 Télécharger
Déliberations 2019-06-38- ENVIRONNEMENT (8.8) – DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE POUR L’ELABORATION ET LA MISE EN PLACE D’UNE CHARTE VERTE AVEC PAROLE D’ENTREPRISES 05/12/2019 Télécharger
Déliberations 2019-06-21- FINANCES (7.1) – DECISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET PRINCIPAL 05/12/2019 Télécharger



  |     |     |     |     |   8  |     |     |     |     |     |  


Copyright dematis 2003 - 2020 mentions légales