https://terrestouloises.e-legalite.com
 Accueil   03 juillet 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2025-02-24 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – CREATION DE POSTE PERMANENT –CREATION DE POSTE OPERATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES POLE SPORTIF 03/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-35 - ENVIRONNEMENT (8.8) – EAU POTABLE : ADOPTION DU PLAN DE GESTION DE LA SECURITE SANITAIRE DES EAUX (P.G.S.S.E.) 03/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-22 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – CREATION DE DEUX POSTES ADJOINTS ADMINISTRATIFS MOBILITE 03/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-28- FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – LES TITRES RESTAURANTS 03/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-18 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE ET FONGIBILITE BUDGETAIRE 03/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-03- FIN (7.1) AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2024 AU BUDGET PRINCIPAL DE L’EXERCICE 2025 03/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-29- COMMANDE PUBLIQUE (1.3) – CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE DES TRAVAUX DE LA VELO ROUTE V52 DANS TOUL 03/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-26 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EMPLOIS 03/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-34 – COMMANDE PUBLIQUE (1.1) - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN CONTRAT DE REPRISE DE MATIÈRES POLYSTYRENE EXPANSE (PSE) 03/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-37 – ACQUISITIONS (3.1.2) - ACHAT TERRAINS SECTEUR JEANNE ARC – DOMMARTIN-LES-TOUL 03/04/2025 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2025 mentions légales