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 Accueil   30 mai 2020

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics tous les actes votés par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2019-06-22 – FINANCES (7.1) - DECISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 05/12/2019 Télécharger
Déliberations 2019-06-23 – FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES (7.1) – DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE PITE 05/12/2019 Télécharger
Déliberations 2019-06-24- FINANCES (7.10) – DETERMINATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES SUITE AUX MODIFICATIONS INTERVENUES AU 1er JANVIER 2019 05/12/2019 Télécharger
Déliberations 2019-06-25 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE SERVICES RELATIF À LA CONDUITE, L’ENTRETIEN ET LA MAINTENANCE D’INSTALLATIONS D’EAU POTABLE DE LA CC2T 05/12/2019 Télécharger
Déliberations 2019-06-26- COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE SERVICES RELATIF À LA CONDUITE, L’ENTRETIEN ET LA MAINTENANCE D’INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT ET D’EAUX PLUVIALES DE LA CC2T 05/12/2019 Télécharger
Déliberations 2019-06-27- COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE 05/12/2019 Télécharger
Déliberations 2019-06-28 – FISCALITE (7.2.2) – TARIFICATION 2020 DES REDEVANCES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 05/12/2019 Télécharger
Déliberations 2019-06-29 – FISCALITE (7.2.2) - TARIFICATION DE LA REDEVANCE D’ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF 05/12/2019 Télécharger
Déliberations 2019-06-11 - TRANSPORTS (8.7) - CONVENTION ENTRE LA CC2T ET LES COMMUNES, LES REGROUPEMENTS PEDAGOGIQUES ET LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES DU TERRITOIRE 05/12/2019 Télécharger
Déliberations 2019-06-12 - TRANSPORTS (8.7) – CONVENTION ENTRE LA CC2T ET LE SYNDICAT MIXTE GRAND TOULOIS 05/12/2019 Télécharger



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