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 Accueil   09 mai 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2024-05-22- MARCHES PUBLICS (1.1) – ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REQUALIFICATION DE LA RD909 ET LE REAMENAGEMENT DU POLE JEANNE D’ARC SUR LA COMMUNE DE DOMMARTIN-LES-TOUL 12/12/2024 Télécharger
Déliberations 2024-05-13 - INTERVENTIONS ECONOMIQUES (7.4) - AVIS SUR L’OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES EN 2025 12/12/2024 Télécharger
Déliberations 2024-05-16 – FISCALITE (7.2.2) – TARIFICATION 2025 DES REDEVANCES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 12/12/2024 Télécharger
Déliberations 2024-05-09 – AIDE SOCIALE (8.2) – REGLEMENTS COMMUNS DES CRECHES COMMUNAUTAIRES « CRECHENDO » ET « LA CLE DES CHAMPS » 12/12/2024 Télécharger
Déliberations BU2024-63 – FINANCES (7.10) - DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2025 CONCERNANT LE RENOUVELLEMENT DE LA CANALISATION D’EAU POTABLE DE LA RUELLE DU CHATEAU A BOUVRON 12/12/2024 Télécharger
Déliberations BU2024-65- FINANCES (7.10) - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FINANCEMENT DES MISSIONS DE L’ANIMATEUR MILIEUX AQUATIQUES SUR L’ANNEE 2025 12/12/2024 Télécharger
Déliberations 2024-05-21- FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EMPLOIS 12/12/2024 Télécharger
Déliberations BU2024-64- ENVIRONNEMENT (8.8) - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA REALISATION D’UN DIAGNOSTIC HYDROMORPHOGIQUE EN REGIE EN 2025 12/12/2024 Télécharger
Déliberations 2024-05-15 - SUBVENTIONS (7.5.1) – ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE VERSEMENT DE SUBVENTIONS POUR LES COMMUNES AU TITRE DE L’ANNEE 2024 12/12/2024 Télécharger
Déliberations 2024-05-20 - ENVIRONNEMENT (8.8) – CONTRIBUTION FINANCIERE ET PARTICIPATION AU 3ème CARREFOUR DES DECHETS A NANCY 12/12/2024 Télécharger




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