https://terrestouloises.e-legalite.com
 Accueil   27 juillet 2026

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2021-03-08 -COMMANDE PUBLIQUE (1.3) - ZAC KLEBER–APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 03/06/2021 Télécharger
Déliberations 2021-03-04 – INTERCOMMUNALITÉ (5.7) - ADHESION DE LA CC TERRES TOULOISES A L’AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA MULTIPOLE NANCY SUD LORRAINE 03/06/2021 Télécharger
Déliberations 2021-03-03- DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 03/06/2021 Télécharger
Déliberations 2021-03-02 INTERCOMMUNALITE-(5.7) – MODIFICATION DES STATUTS DE LA CC2T 03/06/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-18 COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – PARTICIPATION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA MÉTROPOLE DU GRAND NANCY EN VUE DE LA PASSATION D’UN MARCHÉ POUR L’ACHAT D’ÉLECTRICITÉ 2022-2023 27/05/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-17- HABITAT LOGEMENT (8.5) – AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE MAITRISE FONCIERE OPERATIONNELLE F09FB400004 ENTRE LA COMMUNE DE TOUL, L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU GRAND EST (EPFGE) ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRES TOULOISES (CC2T). 06/05/2021 Télécharger
Déliberations BU2021- 16 - FINANCES (7.10) – ADMISSIONS EN NON-VALEUR 06/05/2021 Télécharger
Déliberations 2021-02-16 FIN-(7.1) - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 DU BUDGET ANNEXE MOBILITÉ 08/04/2021 Télécharger
Déliberations 2021-02-15 FIN-(7.1) - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 DU BUDGET ANNEXE EAU POTABLE 08/04/2021 Télécharger
Déliberations 2021-02-14 FIN-(7.1) - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 08/04/2021 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2026 mentions légales