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 Accueil   14 septembre 2026

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2021-03-05 - DOMAINE ET PATRIMOINE (3.1.2) – ACHAT DU SITE DE L’ANCIEN HOPITAL JEANNE D’ARC A L’EPF GRAND EST 03/06/2021 Télécharger
Déliberations 2021-03-21- ENVIRONNEMENT (8.8) - ASSAINISSEMENT - STATION D’EPURATION DE BOUCQ - ACQUISITION DU TERRAIN D’ASSIETTE 03/06/2021 Télécharger
Déliberations 2021-03-20 FINANCES - (7.10) –MODIFICATIONS REGLEMENTS ET TARIFS AIRE DE GRAND PASSAGE et AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE 03/06/2021 Télécharger
Déliberations 2021-03-19 – POLITIQUE DE LA VILLE/HABITAT/LOGEMENT (8.5) – CONVENTION D’UTILITE SOCIALE 2021-2026 DE TOUL HABITAT 03/06/2021 Télécharger
Déliberations 2021-03-01-INSTITUTIONS(5.6)– INSTALLATION NOUVEAUX DELEGUES 03/06/2021 Télécharger
Déliberations 2021-03-02 INTERCOMMUNALITE-(5.7) – MODIFICATION DES STATUTS DE LA CC2T 03/06/2021 Télécharger
Déliberations 2021-03-03- DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 03/06/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-18 COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – PARTICIPATION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA MÉTROPOLE DU GRAND NANCY EN VUE DE LA PASSATION D’UN MARCHÉ POUR L’ACHAT D’ÉLECTRICITÉ 2022-2023 27/05/2021 Télécharger
Déliberations BU2021- 16 - FINANCES (7.10) – ADMISSIONS EN NON-VALEUR 06/05/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-17- HABITAT LOGEMENT (8.5) – AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE MAITRISE FONCIERE OPERATIONNELLE F09FB400004 ENTRE LA COMMUNE DE TOUL, L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU GRAND EST (EPFGE) ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRES TOULOISES (CC2T). 06/05/2021 Télécharger




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