Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	BU2020-15 FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - RATIO PROMU-PROMOUVABLES 2020	03/12/2020	Télécharger
Déliberations	2020-05-06 - SUBVENTIONS (7.5.2) – ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE VERSEMENT DE SUBVENTIONS POUR DIVERSES ASSOCIATIONS AU TITRE DE L’ANNÉE 2020	15/10/2020	Télécharger
Déliberations	2020-05-16 - FINANCES (7.1) – DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL	15/10/2020	Télécharger
Déliberations	2020-05-20 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – ATTRIBUTION DE MARCHÉS DE GESTION DES ORDURES MÉNAGÈRES – PRÉ-COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS EN APPORT VOLONTAIRE ET DE COLLECTE SPÉCIFIQUE	15/10/2020	Télécharger
Déliberations	2020-05-18 – TRANSPORTS (8.7) – AVENANT N° 01 AU CONTRAT DE DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU SERVICE DE TRANSPORT URBAIN, NON-URBAIN, INTERURBAIN ET SCOLAIRE	15/10/2020	Télécharger
Déliberations	2020-05-04 – URBANISME (2.1) – APPROBATION DU PROJET DE REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE BRULEY	15/10/2020	Télécharger
Déliberations	2020-05-02 - DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE	15/10/2020	Télécharger
Déliberations	2020-05-07 - COMMANDE PUBLIQUE (1.3) - ZAC THOUVENOT-BAUTZEN-POLYGONE - COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITE AU 31 DECEMBRE 2019	15/10/2020	Télécharger
Déliberations	2020-05-03 – URBANISME (2.1) – ARRET DU PROJET DE REVISION DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS EN PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE VILLEY LE SEC	15/10/2020	Télécharger
Déliberations	2020-05-05- HABITAT (8.5) – REPRESENTATION DE LA CC2T AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE LA SOCIETE DE COORDINATION « HABITAT LORRAIN »	15/10/2020	Télécharger