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 Accueil   07 juin 2026

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations BU2021-05 – FINANCES (7.10) - DEMANDE DE SUBVENTIONS CONCERNANT LES TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA BASE NAUTIQUE - AVIRON – ANDRE VECKER à TOUL 11/02/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-01 - SUBVENTIONS (7.5.2) - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT 21/01/2021 Télécharger
Déliberations BU2020-24- ENVIRONNEMENT (8.8) – OM - CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION ECHOGESTES 17/12/2020 Télécharger
Déliberations 2020-06-34 – DOMAINE ET PATRIMOINE (3.1.2) - EAU POTABLE – PERIMETRE DE PROTECTION DES PUITS RANNEY A TOUL - ACQUISITION DE TERRAIN 17/12/2020 Télécharger
Déliberations 2020-06-35 – ENVIRONNEMENT (8.8) – RAPPORT ANNUEL 2019 DU PRESIDENT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS 17/12/2020 Télécharger
Déliberations BU2020-29- ENVIRONNEMENT (8.8) – ASSAINISSEMENT - APPROBATION DU PROJET DE ZONAGE D’ASSAINISSEMENT MODIFICATIF DE LA COMMUNE DE DOMGERMAIN 17/12/2020 Télécharger
Déliberations BU2020-30 FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – ENTENTE ET SERVICE MUTUALISE AVEC LA COMMUNE DE TOUL POUR LE DEVELOPPEMENT DU COMMERCE EN CENTRE-VILLE ET SUR LE TERRITOIRE 17/12/2020 Télécharger
Déliberations 2020-06-01– INTERVENTIONS ECONOMIQUES (7.4) – AVENANT A LA CONVENTION FONDS DE RESISTANCE GRAND EST 17/12/2020 Télécharger
Déliberations 2020-06-02– DOMAINE ET PATRIMOINE (3.2) – ZAC KLEBER – AGREMENTS DE CESSIONS 17/12/2020 Télécharger
Déliberations 2020-06-03 - DOMAINE ET PATRIMOINE (3.5.2) – SITE DE L’ANCIEN HOPITAL JEANNE D’ARC - AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE TRAVAUX AVEC L’EPF GRAND EST 17/12/2020 Télécharger




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