Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	2020-04-18 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA CC2T AU SEIN DE L’AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE	10/09/2020	Télécharger
Déliberations	2020-04-17 – INSTITUTIONS (5.3) – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU COMITE DE PILOTAGE DU PROJET DE PARC PHOTOVOLTAÏQUE SUR L’ESPACE DU GÉNIE A ECROUVES	10/09/2020	Télécharger
Déliberations	2020-04-16- INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOUL-HABITAT	10/09/2020	Télécharger
Déliberations	2020-04-15 – INSTITUTIONS (5.3) – REPRESENTANTS A l’EPTB MEURTHE-MADON	10/09/2020	Télécharger
Déliberations	2020-04-14 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DES DELEGUES REPRESENTANT LA CC2T DANS LES SYNDICATS DES EAUX	10/09/2020	Télécharger
Déliberations	2020-04-13 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’EXPLOITATION DE LA REGIE DES SERVICES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT	10/09/2020	Télécharger
Déliberations	2020_04_30 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES EN VUE DE LA PASSATION DE MARCHÉS DE TRAVAUX DE VOIRIES ET RESEAUX A FOUG	10/09/2020	Télécharger
Déliberations	2020_04_31 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – ATTRIBUTION DE MARCHÉS DE CURAGE, ENTRETIEN ET INSPECTIONS TÉLÉVISÉES DES RÉSEAUX ET ESSAIS DE RÉCEPTION DES OUVRAGES D’ASSAINISSEMENT	10/09/2020	Télécharger
Déliberations	2020_04_32 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE ET DEPENSES IMPREVUES	10/09/2020	Télécharger
Déliberations	2020-04-33 - SUBVENTIONS (7.5.2) - ATTRIBUTION ET VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU FONDS D’AIDE AUX JEUNES (FAJ) POUR L’ANNEE 2020	10/09/2020	Télécharger