Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Du Au

Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	2019-06-06 - ENVIRONNEMENT (8.8) - CONVENTION DE PARTENARIAT QUADRIPARTITE ENTRE LE PAYS TERRES DE LORRAINE, LA CC2T, LA COMMUNE D’ÉCROUVES ET LE GROUPEMENT SPIENR, ENERCOOP ARDENNES-CHAMPAGNE, ÉNERGIE PARTAGÉE PORTANT SUR UN PROJET DE PARC PHOTOVOLTAIQUE SUR L’ESPACE DU GÉNIE A ÉCROUVES	05/12/2019	Télécharger
Déliberations	2019-06-05 – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (1.2) - AVENANT N°5 AU CONTRAT DE DSP CHAUFFERIE ET RESEAU DE CHALEUR :	05/12/2019	Télécharger
Déliberations	2019-06-04- DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE	05/12/2019	Télécharger
Déliberations	2019-06-03- INTERCOMMUNALITE (5.7) – ACTUALISATION DES STATUTS DE LA CC2T	05/12/2019	Télécharger
Déliberations	2019-06-02 –URBANISME (2.3.1) – INSTAURATION ET DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE MÉNIL-LA-TOUR	05/12/2019	Télécharger
Déliberations	2019-06-20 – FINANCES (7.7) – VERSEMENT D’UNE AVANCE A LA MAISON DU TOURISME	05/12/2019	Télécharger
Déliberations	2019-06-15- FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - CRECHE LA CLE DES CHAMPS	05/12/2019	Télécharger
Déliberations	2019-06-14- FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – MISE EN PLACE DES ASTREINTES – REGIE EAU ET ASSAINISSEMENT	05/12/2019	Télécharger
Déliberations	2019-06-30 – FISCALITE (7.2.2) – TARIFICATION DE LA PRESTATION DE CONTROLE DE CONFORMITE DE L’ASSAINISSEMENT LORS D’UNE VENTE IMMOBILIERE	05/12/2019	Télécharger
Déliberations	2019-06-40 – ENVIRONNEMENT (8.8) - AVENANT A LA CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE AU RAMASSAGE DES DEPOTS IRREGULIERS D’ORDURES MENAGERES DANS LES COMMUNES	05/12/2019	Télécharger