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 Accueil   07 juin 2026

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2019-04-37- FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - RATIO PROMU-PROMOUVABLES 2019 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-45 - HABITAT (8.5) - AVENANT A LA CONVENTION D’OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT (OPAH) DE LA CC2T 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-32 – MARCHES PUBLICS (1.1) - ATTRIBUTION DE MARCHÉS DE GESTION DES ORDURES MÉNAGÈRES – BAS DE QUAI DES DÉCHÈTERIES 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-11– COMMANDE PUBLIQUE (1.3) - ZAC THOUVENOT-BAUTZEN-POLYGONE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITEAU 31 DECEMBRE 2018 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-14– AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (8.4) - CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LA RÉALISATION DU RÉSEAU D’INITIATIVE PUBLIQUE RÉGIONAL DE TRÈS HAUT DÉBIT SUR 7 DÉPARTEMENTS DU GRAND EST (LOSANGE) 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-17- TRANSPORTS (8.7) – MOBILITÉ : CONVENTION AVEC LA REGION GRAND EST SUR LE SYSTEME D’INFORMATION MUTIMODAL 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-15B- TRANSPORTS (8.7) – MOBILITÉ : EVOLUTION DE LA GRILLE TARIFAIRE ANNULE ET REMPLACE LA 2019_04_15 : erreur matériel 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-50 - ENVIRONNEMENT (8.8) —SERVICES PUBLICS - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DU RESEAU DE CHALEUR 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-49- SUBVENTIONS (7.5.2) – ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE VERSEMENT DE SUBVENTIONS POUR DIVERSES ASSOCIATIONS AU TITRE DE L’ANNÉE 2019 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-44- HABITAT (8.5) –ACCOMPAGNEMENT DE LA VILLE DE TOUL DANS LE CADRE DE L’OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH RU) ET EVOLUTION DU PERIMETRE DE SUBDELEGATION 27/06/2019 Télécharger




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