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 Accueil   13 janvier 2026

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2019-01-05 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – INSTAURATION D’UN DISPOSITIF DE TITRES RESTAURANTS POUR LE PERSONNEL COMMUNAUTAIRE 07/02/2019 Télécharger
Déliberations 2019-01-06 - TRANSPORTS (8.7) – CONVENTION DE TRANSFERT ET DE COMPLEMENTARITE AVEC LA REGION GRAND EST 07/02/2019 Télécharger
Déliberations 2019-01-07 - TRANSPORTS (8.7) – POLE D’ECHANGE MULTIMODAL DE LA GARE DE TOUL – CONVENTION TRIPARTITE SUR LE FINANCEMENT DE L’OPERATION 07/02/2019 Télécharger
Déliberations 2019-01-12 - DOMAINE ET PATRIMOINE (3.5.2) – CONVENTIONS DE VIABILITE HIVERNALE 07/02/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-01 - SUBVENTIONS (7.5.2) - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT 17/01/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-04 – FINANCES (7.10) - DEMANDE DE SUBVENTIONS CONCERNANT LES TRAVAUX D’EXTENSION DU CENTRE AQUATIQUE COMMUNAUTAIRE (CAC) SITUE A ECROUVES 17/01/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-03 – FINANCES (7.10) - DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2019 CONCERNANT LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA STATION D’EPURATION INTERCOMMUNALE DE CHARMES-LA-COTE ET DOMGERMAIN 17/01/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-02 – FINANCES (7.10) - DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2019 CONCERNANT LES TRAVAUX D’EXTENSION DE LA PEPINIERE-CENTRE D’AFFAIRES DU GENIE A ECROUVES 17/01/2019 Télécharger
Déliberations 2018-06-31 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – ADHESION SOCIETE PUBLIQUE LOCALE « GESTION LOCALE » 13/12/2018 Télécharger
Déliberations 2018-06-03- DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 13/12/2018 Télécharger




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