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 Accueil   14 septembre 2026

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations BU2019-23 – FINANCES (7.10) – NOUVELLE TARIFICATION HORAIRE DES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS (EAJE) 04/07/2019 Télécharger
Déliberations BU2019_22 -ENVIRONNEMENT (8.8) - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN BROYEUR À VÉGÉTAUX À DESTINATION DES COMMUNES DE LA CC2T 04/07/2019 Télécharger
Contrats, conventions et avenants MARCHE GESTION BAS DE QUAI DECHETTERIES LOT 1 LOCATION ROTATION TRANSPORT BENNES DECHETS NON DANGEREUX DES DECHETTERIES ET PLATEFORMES 2019_A00_01_1 01/07/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-02- INSTITUTIONS (5.3) – MODIFICATION STATUTAIRE DU SYNDICAT MIXTE DE LA MULTIPOLE SUD LORRAINE 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-03 – INTERCOMMUNALITÉ (5.7) – CONVENTION DE TERRITOIRE ASSOCIÉ AVEC LE POLE METROPOLITAIN EUROPEEN DU SILLON LORRAIN 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-04- DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-05– DOMAINE ET PATRIMOINE (3.2) – ZAC KLEBER – AGREMENT DE CESSION 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-19- ENVIRONNEMENT (8.8) – RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES DU SERVICE D’ASSAINISSEMENT 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-18- TRANSPORTS (8.7) – MOBILITÉ : CONVENTION AVEC TOUL HABITAT – ARRET LOUISE MICHEL 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-17- TRANSPORTS (8.7) – MOBILITÉ : CONVENTION AVEC LA REGION GRAND EST SUR LE SYSTEME D’INFORMATION MUTIMODAL 27/06/2019 Télécharger




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