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 Accueil   02 novembre 2026

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2019-06-14- FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – MISE EN PLACE DES ASTREINTES – REGIE EAU ET ASSAINISSEMENT 05/12/2019 Télécharger
Déliberations 2019-06-15- FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - CRECHE LA CLE DES CHAMPS 05/12/2019 Télécharger
Déliberations 2019-06-01–URBANISME (2.1) – COMMUNE DE MENIL-LA-TOUR : APPROBATION DU PROJET DE REVISION DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS EN PLAN LOCAL D’URBANISME 05/12/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-31 – HABITAT LOGEMENT (8.5) - AVENANT A LA CONVENTION DE MAITRISE FONCIERE OPERATIONNELLE F09FB400007 ENTRE LA COMMUNE DE FOUG, L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LORRAINE (EPFL) ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRES TOULOISES (CC2T). 14/11/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-38- ENVIRONNEMENT (8.8) - CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR L’ANIMATION DU SITE NATURA 2000 PELOUSES DU TOULOIS 14/11/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-34- FINANCES (7.10) – ADMISSIONS EN NON-VALEUR 14/11/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-42- ENVIRONNEMENT (8.8) DEMANDE DE SUBVENTIONS A L’AGENCE DE L’EAU RHIN-MEUSE ET AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MEURTHE-ET-MOSELLE POUR LE POSTE D’ANIMATEUR « MILLIEUX AQUATIQUES » ET POUR LES ETUDES/TRAVAUX EN 2020. 14/11/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-39- ENVIRONNEMENT (8.8) - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA GESTION ET LA VALORISATION DES ESPACES NATURELS SENSIBLES 54 DE LA CC2T POUR L’ANNEE 2020 14/11/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-41– ENVIRONNEMENT (8.8) – DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE DE L’EAU RHIN- MEUSE POUR LE POSTE D’ANIMATION DE L’OPERATION COLLECTIVE « POLLUTIONS DISPERSEES » EN 2020 14/11/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-32- HABITAT LOGEMENT (8.5) – AVENANT A LA CONVENTION DE MAITRISE FONCIERE OPERATIONNELLE F09FB400004 ENTRE LA COMMUNE DE TOUL, L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LORRAINE (EPFL) ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRES TOULOISES (CC2T). 14/11/2019 Télécharger




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