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 Accueil   13 janvier 2026

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2018-04-22 - SUBVENTIONS (7.5.2) - DEMANDE DE FINANCEMENT FSE - PLAN DE FINANCEMENT DU CHANTIER D’INSERTION ST2I 25/06/2018 Télécharger
Déliberations 2018-04-20 – SUBVENTIONS (7.5.2) – ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE VERSEMENT DE SUBVENTIONS POUR DIVERSES ASSOCIATIONS AU TITRE DE L’ANNÉE 2018 25/06/2018 Télécharger
Déliberations 2018-04-21 – SUBVENTIONS (7.5.2) - ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE VERSEMENT DE SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS ORGANISANT DES CENTRES DE LOISIRS AU TITRE DE L’ANNEE 2018 25/06/2018 Télécharger
Déliberations 2018-04-17 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - RATIO PROMU-PROMOUVABLES 25/06/2018 Télécharger
Déliberations 2018-04-16- FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – ADHESION INTERC.E.A. 25/06/2018 Télécharger
Déliberations 2018 – 04 - 19 - ENVIRONNEMENT (8.8) —SERVICES PUBLICS - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DU RESEAU DE CHALEUR 25/06/2018 Télécharger
Déliberations 2018-04-15 - COMMANDE PUB. (1.1) – COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE 25/06/2018 Télécharger
Déliberations 2018-04-14 - FINANCES (7.1) – SOLDE ET SUPPRESSION DU BUDGET ANNEXE DE LA REHABILITATION DES BATIMENTS TERTIAIRES (150, 165 et 200) DE LA ZAC KLEBER 25/06/2018 Télécharger
Déliberations 2018-04-13 - FIN (7.1) – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2018 DU BUDGET PRINCIPAL DU SYNDICAT DES TRANSPORTS DE L’AGGLOMERATION TOULOISE 25/06/2018 Télécharger
Déliberations 2018-04-18 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – CREATION ET FERMETURES DE POSTES 25/06/2018 Télécharger




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