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 Accueil   13 janvier 2026

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2018-02-19 - ENVIRONNEMENT (8.8) – CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL LIEE A LA REALISATION D’UN PROJET D’ETABLISSEMENT DE SOINS « LES BOUCLES DE LA MOSELLE » SUR LA COMMUNE DE TOUL 22/02/2018 Télécharger
Déliberations 2018-02-21 – DOMAINE ET PATRIMOINE (3.2) – ZAC KLEBER – AGREMENTS DE CESSION 22/02/2018 Télécharger
Déliberations 2018-02-17 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - RATIO PROMU-PROMOUVABLES 22/02/2018 Télécharger
Déliberations 2018-02-12 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES 22/02/2018 Télécharger
Déliberations 2018-02-14 – FONCTION PUBLIQUE (4.2.1) - ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE – DELIBERATION DE PRINCIPE 22/02/2018 Télécharger
Déliberations 2018-02-15 – FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – CREATION DE POSTES – POLE ENVIRONNEMENT 22/02/2018 Télécharger
Déliberations 2018-02-16 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – COMPETENCE MOBILITE – TRANSFERT DE PERSONNEL 22/02/2018 Télécharger
Déliberations 2018-02-13 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE RISQUES PREVOYANCE 22/02/2018 Télécharger
Déliberations 2018-02-01 - FINANCES (7.10) - DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2018 22/02/2018 Télécharger
Déliberations 2018-02-10—DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 22/02/2018 Télécharger




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