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 Accueil   15 juin 2026

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2025-04-12 - SUBVENTIONS (7.5.2) – ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION POUR LE COMPTE DU FOYER RURAL DE CHOLOY MENILLOT AU TITRE DE L’ANNÉE 2025 25/09/2025 Télécharger
Déliberations 2025-04-13 - TRANSPORTS (8.7) – RAPPORT ANNUEL 2024 DU DELEGATAIRE DU SERVICE DE TRANSPORT URBAIN, NON-URBAIN, ET INTERURBAIN ET SCOLAIRE 25/09/2025 Télécharger
Déliberations BU2025-32– FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DES GARANTIES PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE ET RISQUE PREVOYANCE COUVRANT LA PERIODE 2026 -2031 PROPOSÉ PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE MEURTHE-ET-MOSELLE 18/09/2025 Télécharger
Déliberations BU2025-31- ENVIRONNEMENT (8.8) – RETROCESSION DES OUVRAGES D’ASSAINISSEMENT DU LOTISSEMENT « PUP RUE MARCEL ANDRE » COMMUNE DE CHOLOY-MENILLOT 18/09/2025 Télécharger
Déliberations BU2025-28 - TRANSPORTS (8.7) – AMENGAMENTS CYCLABLES - CONVENTION DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC DEPARTEMENTAL 28/08/2025 Télécharger
Déliberations BU2025-29- ENVIRONNEMENT (8.8) - CONVENTION AVEC L’ENTREPRISE GRDF 28/08/2025 Télécharger
Déliberations BU2025-25 – FINANCES (7.10) – DEMANDE DE SUBVENTION DU RELAIS PETITE ENFANCE AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES 03/07/2025 Télécharger
Déliberations BU2025-27 FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – CONVENTION AVEC LE GROUPEMENT D’EMPLOYEUR SPORT ANIMATION LOISIRS (GESAL) POUR LA FORMATION EN ALTERNANCE D’UN APPRENTI – (BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT- BPJEPS AVIRON) 03/07/2025 Télécharger
Déliberations 2025-03-07- DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) - COMPTE RENDU DES DECI-SIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAU-TAIRE 26/06/2025 Télécharger
Déliberations 2025-03-41 - ENVIRONNEMENT (8.8) – RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS 26/06/2025 Télécharger




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