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 Accueil   09 juin 2026

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2025-03-35 - COMMANDE PUBLIQUE (1.3) - ZAC KLEBER–APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL 2024 A LA COLLECTIVITE 26/06/2025 Télécharger
Déliberations 2025-03-36 - ENVIRONNEMENT (8.8) BIODIVERSITE ET VALORISATION DU PATRIMOINE NATUREL –– REQUALIFICATION DU SITE DE LA ROCHOTTE A PIERRE-LA-TREICHE - ACQUISITION DES TERRAINS 26/06/2025 Télécharger
Déliberations 2025-03-37 -ENVIRONNEMENT (8.8) – EAU POTABLE : CONTRIBUTION A LA GESTION ET A LA PRESERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU 26/06/2025 Télécharger
Déliberations 2025-03-38 -ENVIRONNEMENT (8.8) – RAPPORTS ANNUELS DES DELE-GATAIRES DU SERVICE DE L’EAU POTABLE 2024 26/06/2025 Télécharger
Déliberations 2025-03-39 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – PROTOCOLES DE FIN DES CON-TRATS SUR MARCHÉ DE SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT CON-FIE A SAUR SUR LA PERIODE 2020-2024 26/06/2025 Télécharger
Déliberations 2025-03-40- ENVIRONNEMENT (8.8) – SIGNATURE D’UN CONTRAT DE TERRI-TOIRE EAU ET CLIMAT AVEC L’AGENCE DE L’EAU RHIN MEUSE SUR LA PE-RIODE 2025-2027 26/06/2025 Télécharger
Déliberations BU2025_24 - COMMANDE PUBLIQUE (1-1) - PARTICIPATION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA MÉTROPOLE DU GRAND NANCY EN VUE DE LA PASSATION D’UN MARCHÉ POUR L’ACHAT D’ÉLECTRICITÉ 12/06/2025 Télécharger
Déliberations BU2025-23- ENVIRONNEMENT (8.8) – CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) ROUTE DE MANONCOURT A AVRAINVILLE 12/06/2025 Télécharger
Déliberations BU2025-22- ENVIRONNEMENT (8.8) - CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE DES POINTS D’APPORTS VO-LONTAIRES DE COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS DES RÉSIDENCES DU MINISTÈRE DES ARMÉES ET DROIT DE PASSAGE DES CAMIONS DE COLLECTE 15/05/2025 Télécharger
Déliberations BU 2025-21- ENVIRONNEMENT (8.8) – DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES ETUDES PREALABLES AU TRAVAUX DE REMISE DANS SON LIT ORIGINEL DE LA REHANNE A MINORVILLE ET AMENAGEMENT D’UN DISPOSITIF EPURATOIRE EN SORTIE DE DRAINAGE 15/05/2025 Télécharger




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