Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	2025-03-33 – COMMANDE PUBLIQUE (1.3) – ZIA GONDREVILLE FONTENOY – COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITÉ 2024	26/06/2025	Télécharger
Déliberations	2025-03-34– COMMANDE PUBLIQUE (1.3) – ZAC CROIX SAINT NICOLAS – COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITÉ 2024	26/06/2025	Télécharger
Déliberations	2025-03-35 - COMMANDE PUBLIQUE (1.3) - ZAC KLEBER–APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL 2024 A LA COLLECTIVITE	26/06/2025	Télécharger
Déliberations	2025-03-36 - ENVIRONNEMENT (8.8) BIODIVERSITE ET VALORISATION DU PATRIMOINE NATUREL –– REQUALIFICATION DU SITE DE LA ROCHOTTE A PIERRE-LA-TREICHE - ACQUISITION DES TERRAINS	26/06/2025	Télécharger
Déliberations	2025-03-37 -ENVIRONNEMENT (8.8) – EAU POTABLE : CONTRIBUTION A LA GESTION ET A LA PRESERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU	26/06/2025	Télécharger
Déliberations	2025-03-38 -ENVIRONNEMENT (8.8) – RAPPORTS ANNUELS DES DELE-GATAIRES DU SERVICE DE L’EAU POTABLE 2024	26/06/2025	Télécharger
Déliberations	2025-03-39 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – PROTOCOLES DE FIN DES CON-TRATS SUR MARCHÉ DE SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT CON-FIE A SAUR SUR LA PERIODE 2020-2024	26/06/2025	Télécharger
Déliberations	2025-03-40- ENVIRONNEMENT (8.8) – SIGNATURE D’UN CONTRAT DE TERRI-TOIRE EAU ET CLIMAT AVEC L’AGENCE DE L’EAU RHIN MEUSE SUR LA PE-RIODE 2025-2027	26/06/2025	Télécharger
Déliberations	BU2025_24 - COMMANDE PUBLIQUE (1-1) - PARTICIPATION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA MÉTROPOLE DU GRAND NANCY EN VUE DE LA PASSATION D’UN MARCHÉ POUR L’ACHAT D’ÉLECTRICITÉ	12/06/2025	Télécharger
Déliberations	BU2025-23- ENVIRONNEMENT (8.8) – CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) ROUTE DE MANONCOURT A AVRAINVILLE	12/06/2025	Télécharger