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 Accueil   17 janvier 2026

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2024-01-01- FINANCES (7.10) - DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2024 22/02/2024 Télécharger
Déliberations 2024-01-04 COMMANDE PUBLIQUE (1.3) – CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE DES TRAVAUX DE LA TRAVERSEE DE DOMMARTIN-LES-TOUL 22/02/2024 Télécharger
Déliberations BU2024-07 – FINANCES (7.5.1) - DEMANDE DE SUBVENTIONS CONCERNANT LA CONDAMNATION DEFINITIVE DE LA GALERIE SOUS-FLUVIALE « KLEBER » A TOUL 22/02/2024 Télécharger
Déliberations BU2023-55 - FINANCES (7.10) – MODIFICATION DES DUREES D’AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS DES BUDGETS PRINCIPAL, TEOM et ZAR . 21/12/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-59– FINANCES (7.10) – CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE – ETUDE DE FAISABILITE SUR LE TRANSPORT FLUVIAL DE DECHETS 21/12/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-58– FINANCES (7.10) – DEMANDES DE SUBVENTIONS – ETUDE DE FAISABILITE SUR LE TRANSPORT FLUVIAL DE DECHETS 21/12/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-57- ENVIRONNEMENT (8.8) - CONVENTION DE MUTUALISATION CC2T/ COMMUNES LIEE AU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS 21/12/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-56- ENVIRONNEMENT (8.8) - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE GESTION DE LA PLATE-FORME D’ACCUEIL DES DÉCHETS VERTS DE DOMGERMAIN 21/12/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-54 - FINANCES (7.10) – ADMISSIONS EN NON-VALEUR 21/12/2023 Télécharger
Documents budgétaires et financiers 2023-05-17- FINANCES (7.1) - DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 14/12/2023 Télécharger




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