Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	2024-03-03 – COMMANDE PUBLIQUE (1.4) - OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT DE DOMMARTIN LES TOUL SUR LE SITE DE L’ANCIEN HOPITAL : LANCEMENT DE LA CONSULTATION POUR LA PASSATION D’UNE CONCESSION D’AMÉNAGEMENT ET CONSTITUTION DE LA COMMISSION SPÉCIFIQUE À LA DITE CONCESSION D’AMÉNAGEMENT	27/06/2024	Télécharger
Déliberations	2024-03-04 FINANCES (7.10) – ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS POUR LA REFECTION DU PONT DE PIERRE LA TREICHE	27/06/2024	Télécharger
Déliberations	2024-03-05- COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE	27/06/2024	Télécharger
Déliberations	2024-03-16 – SUBVENTIONS (7.5.1) – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA MAISON DU TOURISME	27/06/2024	Télécharger
Déliberations	BU2024-32 INTERCOMMUNALITE (5.7)- CONVENTION MINARM MINISTERE DES ARMEES- COLLECTIVITES	20/06/2024	Télécharger
Déliberations	BU2024-31 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES EN VUE DE LA PASSATION DE MARCHÉS DE SERVICES DE CURAGE, ENTRETIEN ET INSPECTIONS TÉLÉVISÉES DES RÉSEAUX ET ESSAIS DE RÉCEPTION DES OUVRAGES D’ASSAINISSEMENT	20/06/2024	Télécharger
Déliberations	DEMANDES DE SUBVENTIONS PLURI-ANNUELLES (2024-2025-2026) POUR L’ANIMATION DU SITE NATURA 2000 PELOUSES DU TOULOIS	06/06/2024	Télécharger
Déliberations	CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) AVEC TOUL HABITAT SUR LE SECTEUR DE LA RUE DE LA LIBERTE A TOUL	06/06/2024	Télécharger
Déliberations	DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LES ANIMATIONS DES ENS 54	06/06/2024	Télécharger
Déliberations	DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LES ENS SUR LES ACTIONS EN REGIE ET LES ETUDES, TRAVAUX ET AMENAGEMENTS	06/06/2024	Télécharger