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 Accueil   17 janvier 2026

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Documents budgétaires et financiers 2023-02-15 - FIN-(7.1) - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 DU BUDGET ANNEXE TEOM 06/04/2023 Télécharger
Documents budgétaires et financiers 2023-02-12 - FIN-(7.1) - VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2023 DU BUDGET PRINCIPAL 06/04/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-17– FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU SERVICE FACULTATIF DE FORFAIT DE BASE ET AU FORFAIT LIE A LA MISE EN ŒUVRE DES GARANTIES PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE ET RISQUE PREVOYANCE PROPOSEES PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE MEURTHE-ET-MOSELLE 16/03/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-16 – LOCATIONS (3.3) – APPROBATION DE CONVENTIONS D’OCCUPATION PRECAIRES ET REVOCABLES 02/03/2023 Télécharger
Déliberations 2023-01-12- ENVIRONNEMENT (8.8) – CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE DES ETUDES ET DES TRAVAUX DU PROGRAMME DE RESTAURATION DE L’ESCH ET DE SES PRINCIPAUX AFFLUENTS 02/03/2023 Télécharger
Déliberations 2023-01-01- INSTITUTIONS (5.6) – INSTALLATION NOUVEAU DELEGUE SUPPLEANT 02/03/2023 Télécharger
Déliberations 2023-01-02 - FINANCES (7.10) – DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX REFUGIES 02/03/2023 Télécharger
Déliberations 2023-01-04- FINANCES (7.10) - DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2023 02/03/2023 Télécharger
Déliberations 2023-01-09 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – CREATION ET FERMETURE DE POSTE 02/03/2023 Télécharger
Déliberations 2023-01-08- COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE ET DEPENSES IMPREVUES 02/03/2023 Télécharger




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