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 Accueil   15 septembre 2026

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2023-04-01- INSTITUTIONS (5.6) – INSTALLATION NOUVEAU DELEGUE SUPPLEANT 05/10/2023 Télécharger
Déliberations 2023-04-02- INTERCOMMUNALITE (5.7) – ACTUALISATION DES STATUTS DE LA CC2T 05/10/2023 Télécharger
Déliberations 2023-04-36 - SUBVENTIONS (7.5.2) – ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION POUR LE FESTIVAL « Jardin Du Michel » 2024 05/10/2023 Télécharger
Déliberations 2023-04-35- ENVIRONNEMENT (8.8) —SERVICES PUBLICS - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DU RESEAU DE CHALEUR 05/10/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-43 – ENVIRONNEMENT (8.8) - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L’OPERATION « DERACCORDEMENT ET RECUPERATION DES EAUX DE PLUIE » 14/09/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-42 – FINANCES (7.10) – CONVENTION POUR REMISE A TITRE GRATUIT DE PACKS DECOUVERTES OVIVE AUX INTERNES DE L’HOPITAL SAINT CHARLES DE TOUL 14/09/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-41 – FINANCES (7.5) - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR DIVERS PROJETS D’AMELIORATION DU RESEAU D’EAU POTABLE 07/09/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-40 ENVIRONNEMENT (8.8) - DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR L’ANIMATION DU SITE NATURA 2000 PELOUSES DU TOULOIS - 2023 31/08/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-39 – LOCATIONS (3.3) – APPROBATION D’UN BAIL A FERME DE NEUF ANS 24/08/2023 Télécharger
Déliberations BU2023-36– FINANCES (7.10) – EQUIPEMENTS DE SECURITE VELOS A TOUL 24/08/2023 Télécharger




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