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 Accueil   14 septembre 2026

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2022-05-13 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – MARCHÉS DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE LA CC2T EN PORTE-A-PORTE (PAP) ET EN POINTS D’APPORT VOLONTAIRE (PAV) 06/10/2022 Télécharger
Déliberations 2022-05-12- COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – CONVENTION LIEE AU MARCHE PUBLIC DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS AU REGARD DE LA THEORIE DE L’IMPREVISION 06/10/2022 Télécharger
Déliberations 2022-05-11 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – MISE EN PLACE DU SERVICE MINIMUM DANS LES STRUCTURES D’ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE 06/10/2022 Télécharger
Déliberations 2022-05-10 - ENVIRONNEMENT (8.8) – EAU POTABLE - CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE STATION DE REPRISE DE ST-MANSUY – ACQUISITION DU TERRAIN D’ASSIETTE 06/10/2022 Télécharger
Déliberations 2022-05-09 – ENVIRONNEMENT (8.8) - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DU SDE 54 « FOURNITURE – POSE – ENTRETIEN ET SUPERVISION DE BORNES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES » 06/10/2022 Télécharger
Déliberations 2022-05-08 - COMMANDE PUBLIQUE (1.2) - MOBILITÉ – AVENANT N° 05 AU CONTRAT DE DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU SERVICE DE TRANSPORT URBAIN, NON-URBAIN, INTERURBAIN ET SCOLAIRE 06/10/2022 Télécharger
Déliberations 2022-05-07- TRANSPORTS (8.7) – POLE D’ECHANGE MULTIMODAL DE LA GARE DE TOUL – AVENANT NUMERO 2 A LA CONVENTION TRIPARTITE SUR LE FINANCEMENT DE L’OPERATION 06/10/2022 Télécharger
Déliberations 2022-05-06 - DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) – COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 06/10/2022 Télécharger
Déliberations 2022-05-05 – FINANCES (7.10) - COOPERATION DECENTRALISEE : SOUTIEN AU PROJET D’ADDUCTION D’EAU SUR LA COMMUNE D’OUKOUT - POURSUITE DU PROGRAMME - PHASE 3 06/10/2022 Télécharger
Déliberations 2022-05-22 - FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES (7.1) – REPARTITION POUR 2022 DE LA CONTRIBUTION AU FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES 06/10/2022 Télécharger




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