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 Accueil   04 mars 2026

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations BU2021-33 ENVIRONNEMENT (8.8) – OM – Renouvellement de la convention pour la gestion de la plateforme de déchets verts de Lay-Saint-Rémy 07/10/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-32 ENVIRONNEMENT (8.8) – OM – Renouvellement de la convention pour la gestion de la plateforme de déchets verts d’Andilly 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-16 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – AVENANT SUR CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE PUBLIQUE POUR LES TRAVAUX D’EAUX USÉES ET PLUVIALES AFFÉRENTS À L’AMÉNAGEMENT DU QUARTIER DE LA CROIX DE METZ 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-23 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – CREATION ET FERMETURE DE POSTE 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-17 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-20 FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – MISE EN ŒUVRE DE L’INDEMNISATION FORFAITAIRE POUR TELETRAVAIL 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-28 - TRANSPORTS (8.7) – POLE D’ECHANGE MULTIMODAL DE LA GARE DE TOUL – AVENANT NUMERO 1 A LA CONVENTION TRIPARTITE SUR LE FINANCEMENT DE L’OPERATION 07/10/2021 Télécharger
Déliberations 2021-05-27 - TRANSPORTS (8.7) - MOTION RELATIVE A LA SUPPRESSION DE TRAINS OUIGO 07/10/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-30 - ENVIRONNEMENT (8.8) – - ASSAINISSEMENT – APPROBATION DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE TRONDES 16/09/2021 Télécharger
Déliberations BU2021-31 ENVIRONNEMENT (8.8) – DEMANDES DE SUBVENTIONS – DOSSIER « RIVIERES » A GYE 16/09/2021 Télécharger




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