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 Accueil   04 octobre 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations BU 2025-09- ENVIRONNEMENT (8.8) – DEMANDES DE SUBVENTIONS – DOSSIER « RIVIERES » A GYE 24/04/2025 Télécharger
Déliberations BU2025-13 – FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – RATIOS PROMUS PROMOUVABLES 24/04/2025 Télécharger
Déliberations BU2025 –16 - FINANCES (7.10) – DEMANDES DE SUBVENTIONS – V52 TOUL – 1ERE TRANCHE 24/04/2025 Télécharger
Déliberations BU2025-14 – FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUITE A AVANCE-MENT 24/04/2025 Télécharger
Déliberations BU2025-10 - ENVIRONNEMENT (8.8) - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L’EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT DES ENS DÉPARTEMENTAUX DE SEPTEMBRE 2025 A AOUT 2026 24/04/2025 Télécharger
Déliberations BU2025 – 15 - FINANCES (7.10) – DEMANDES DE SUBVENTIONS - AMÉNAGEMENT CYCLABLE DU TOUL-THIAUCOURT – 1ERE TRANCHE : TRONÇON D’ÉCROUVES À LAGNEY 24/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-29- COMMANDE PUBLIQUE (1.3) – CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE DES TRAVAUX DE LA VELO ROUTE V52 DANS TOUL 03/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-36 – ENVIRONNEMENT (8.8) – PARTICIPATION AU PROGRAMME REISOL 03/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-25- FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – COMPETENCE EAU ET ASSAINISSEMENT 03/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-06- FIN (7.1) – AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2024 AU BUDGET ANNEXE EAU DE L’EXERCICE 2025 03/04/2025 Télécharger




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