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 Accueil   21 août 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2020-04-04 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA CC2T AU SEIN DE LA MAISON DU TOURISME 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-17 – INSTITUTIONS (5.3) – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU COMITE DE PILOTAGE DU PROJET DE PARC PHOTOVOLTAÏQUE SUR L’ESPACE DU GÉNIE A ECROUVES 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-08 - INSTITUTIONS (5.3) DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CC2T A LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE RELATIF A L’ETABLISSEMENT BRENNTAG LORRAINE A TOUL 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-24 - INSTITUTIONS (5.6) - INDEMNITES DE FONCTION DU PRESIDENT, DES VICE-PRESIDENTS ET DES CONSEILLERS AYANT OU NON DELEGATION 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-14 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DES DELEGUES REPRESENTANT LA CC2T DANS LES SYNDICATS DES EAUX 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020_04_27 FINANCES (7.10) – REPARTITION ANNUELLE DE LA DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE AU TITRE DE 2020 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-15 – INSTITUTIONS (5.3) – REPRESENTANTS A l’EPTB MEURTHE-MADON 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-001 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA CC2T AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE GRAND TOULOIS 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-18 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA CC2T AU SEIN DE L’AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020_04_32 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE ET DEPENSES IMPREVUES 10/09/2020 Télécharger




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