Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	2020-04-19 - INSTITUTIONS (5.3) – CNAS : DESIGNATION D’UN DELEGUE	10/09/2020	Télécharger
Déliberations	2020-04-08 - INSTITUTIONS (5.3) DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CC2T A LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE RELATIF A L’ETABLISSEMENT BRENNTAG LORRAINE A TOUL	10/09/2020	Télécharger
Déliberations	2020_04_32 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE ET DEPENSES IMPREVUES	10/09/2020	Télécharger
Déliberations	2020-04-04 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA CC2T AU SEIN DE LA MAISON DU TOURISME	10/09/2020	Télécharger
Déliberations	2020-04-02 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA CC2T AU SEIN DE LA MULTIPOLE SUD LORRAINE	10/09/2020	Télécharger
Déliberations	2020-04-24 bis INSTITUTIONS (5.6) - REMBOURSEMENT DE FRAIS DES ELUS COMMUNAUTAIRES	10/09/2020	Télécharger
Déliberations	2020_04_31 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – ATTRIBUTION DE MARCHÉS DE CURAGE, ENTRETIEN ET INSPECTIONS TÉLÉVISÉES DES RÉSEAUX ET ESSAIS DE RÉCEPTION DES OUVRAGES D’ASSAINISSEMENT	10/09/2020	Télécharger
Déliberations	2020-04-17 – INSTITUTIONS (5.3) – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU COMITE DE PILOTAGE DU PROJET DE PARC PHOTOVOLTAÏQUE SUR L’ESPACE DU GÉNIE A ECROUVES	10/09/2020	Télécharger
Déliberations	2020-04-11 - INSTITUTIONS (5.3) – ÉLECTION DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DANS LE CADRE DE LA COMPÉTENCE MOBILITÉ	10/09/2020	Télécharger
Déliberations	2020-04-35 - SUBVENTIONS (7.5.2) – ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LE COLLECTIF DES ARTISTES DU TOULOIS	10/09/2020	Télécharger