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 Accueil   28 novembre 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2020-04-18 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA CC2T AU SEIN DE L’AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-23 – INSTITUTIONS (5.4) – DELEGATIONS DE POUVOIRS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU BUREAU 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-22 - DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PENDANT L’ETAT D’URGENCE SANITAIRE 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020_04_29 FISCALITE (7.2.2) – EXONERATIONS ANNUELLES RELATIVES A LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES INCITATIVE POUR L’ANNEE 2021 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020_04_30 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES EN VUE DE LA PASSATION DE MARCHÉS DE TRAVAUX DE VOIRIES ET RESEAUX A FOUG 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-21 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DE REPRESENTANT DE LA CC2T AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER DE TOUL 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-33 - SUBVENTIONS (7.5.2) - ATTRIBUTION ET VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU FONDS D’AIDE AUX JEUNES (FAJ) POUR L’ANNEE 2020 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-15 – INSTITUTIONS (5.3) – REPRESENTANTS A l’EPTB MEURTHE-MADON 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-16- INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOUL-HABITAT 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020_04_28 - FINANCES (7.10) - FORMATION DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) 10/09/2020 Télécharger




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