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 Accueil   28 novembre 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2020-04-03 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA CC2T AU SEIN DU PAYS TERRES DE LORRAINE ET DU COMITE LEADER 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020_04_26 - FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES (7.1) – REPARTITION POUR 2020 DE LA GARANTIE DU FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-38 – FINANCES (7.10) - SCHEMA DE MUTUALISATION – ACHATS DE MASQUES ET AUTRES PRODUITS VIRUCIDES – PARTICIPATION DES COMMUNES 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-13 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’EXPLOITATION DE LA REGIE DES SERVICES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-001 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA CC2T AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE GRAND TOULOIS 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-37 – FINANCES (7.10) - PARTICIPATION A L’OPERATION MASQUES AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MEURTHE ET MOSELLE 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-06 – INSTITUTIONS (5.3) – AOC COTES DE TOUL - DESIGNATION DES MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLÉANTS, REPRESENTANTS DE LA CC TERRES TOULOISES AU COMITE LOCAL D’ANIMATION 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-09 - INSTITUTIONS (5.3) – ÉLECTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-05 – INSTITUTIONS (5.3) – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA CC2T AU SEIN DE LA MISSION LOCALE 10/09/2020 Télécharger
Déliberations 2020-04-36 - ENVIRONNEMENT (8.8) — SERVICES PUBLICS - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DU RESEAU DE CHALEUR 10/09/2020 Télécharger




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