Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Du Au

Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	2020-02-13 FIN (7.1) AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2019 AU BUDGET PRINCIPAL DE L’EXERCICE 2020	13/02/2020	Télécharger
Déliberations	2020-02-34 – DOMAINE ET PATRIMOINE (3.2) – ZAC KLEBER – AGREMENTS DE CESSIONS	13/02/2020	Télécharger
Déliberations	2020-02-16 FIN (7.1) – AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2019 AU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT DE L’EXERCICE 2020	13/02/2020	Télécharger
Déliberations	2020-02-37– ENVIRONNEMENT (8.8) – EVOLUTION DES CONTRATS DE REPRISE « MATIERES » ISSUS DU TRI DES DECHETS DE LA COLLECTE SELECTIVE	13/02/2020	Télécharger
Déliberations	2020-02-17 FIN (7.1) AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2019 AU BUDGET ANNEXE MOBILITE DE L’EXERCICE 2020	13/02/2020	Télécharger
Déliberations	2020-02-36- ENVIRONNEMENT (8.8) – COMPENSATION ZONE HUMIDE – STATION D’EPURATION DE DOMGERMAIN ET CHARMES-LA-COTE	13/02/2020	Télécharger
Déliberations	2020-02-22 - FIN-(7.1) - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 DU BUDGET ANNEXE TEOM	13/02/2020	Télécharger
Déliberations	2020-02-12 FIN-(7.1) – VOTE DU COMPTE DE GESTION ET DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2019 DU BUDGET DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX CŒUR TOULOIS	13/02/2020	Télécharger
Déliberations	2020-02-28 COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – APPROBATION DU CHOIX DE L’AMÉNAGEUR POUR LA ZAE (ZONE D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE) DU PARC DE HAYE ET AUTORISATION DONNÉE AU PRÉSIDENT DE SIGNER LE CONTRAT DE CONCESSION D’AMÉNAGEMENT CORRRESPONDANT	13/02/2020	Télécharger
Déliberations	2020-02-01 –URBANISME (2.1) –– ACCORD TERRITORIAL SUR LES ENJEUX ET LES GRANDS PRINCIPES REGLEMENTAIRES DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL TENANT LIEU DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT	13/02/2020	Télécharger