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 Accueil   08 octobre 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2020-02-30 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE 13/02/2020 Télécharger
Déliberations 2020-02-07- FINANCES (7.10) - REVISION INDIVIDUALISEE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION POSITIVES 13/02/2020 Télécharger
Déliberations 2020-02-29 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA RESTRUCTURATION / EXTENSION PARTIELLE DU CENTRE AQUATIQUE COMMUNAUTAIRE OVIVE À ÉCROUVES 13/02/2020 Télécharger
Déliberations BU2020-09– FINANCES (7.10) - DEMANDE DE SUBVENTIONS CONCERNANT LA REALISATION DE 2 AIRES DE COVOITURAGE 13/02/2020 Télécharger
Déliberations 2020 -02-33 – DOMAINE ET PATRIMOINE (3.2) - AGREMENT DE CESSION - ZAC CROIX SAINT NICOLAS 13/02/2020 Télécharger
Déliberations BU2020-08– ENVIRONNEMENT (8.8) – CONTRAT DE REPRISE PAR CITEO DES PLASTIQUES EN « FLUX DEVELOPPEMENT » 13/02/2020 Télécharger
Déliberations 2020-02-10 INSTITUTIONS (5.3) - DESIGNATION D’UN PRESIDENT D’ASSEMBLEE POUR LE VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2019 13/02/2020 Télécharger
Déliberations 2020-02-25 - FIN-(7.1) - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 DU BUDGET ANNEXE MOBILITÉ 13/02/2020 Télécharger
Déliberations 2020-02-32 - DOMAINE ET PATRIMOINE (3.5.2) – ZA PARC DE HAYE A BOIS DE HAYE : AVENANT NUMERO 1 A LA CONVENTION DE VEILLE FONCIERE OPERATIONNELLE AVEC L’EPFL 13/02/2020 Télécharger
Déliberations 2020-02-23 FIN-(7.1) - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 DU BUDGET ANNEXE EAU POTABLE 13/02/2020 Télécharger




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