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 Accueil   08 juin 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2019-04-07– DOMAINE ET PATRIMOINE (3.2) AGREMENTS DE CESSION –ZIA-PARC LOGISTIQUE SUD LORRAINE 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-25 – FINANCES - DIVERS (7.10) - DESIGNATION D’UN PRESIDENT D’ASSEMBLEE POUR LE VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET ASSAINISSEMENT 2018 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-10 –COMMANDE PUBLIQUE (1.3) – ZIA GONDREVILLE FONTENOY–COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2018 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-21 - ENVIRONNEMENT (8.8) – ASSAINISSEMENT : APPROBATION DU PROJET DE ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE TRONDES 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-11– COMMANDE PUBLIQUE (1.3) - ZAC THOUVENOT-BAUTZEN-POLYGONE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITEAU 31 DECEMBRE 2018 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-13 – ENVIRONNEMENT (8.8) – ENGAGEMENT DANS LE CONTRAT DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-06- DOMAINE ET PATRIMOINE (3.2) - AGREMENTS DE CESSION - ZAC THOUVENOT-BAUTZEN-POLYGONE 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-23- COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES EN VUE DE LA PASSATION DE MARCHÉS DE TRAVAUX DE VOIRIES ET RESEAUX A FOUG 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-02- INSTITUTIONS (5.3) – MODIFICATION STATUTAIRE DU SYNDICAT MIXTE DE LA MULTIPOLE SUD LORRAINE 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-33 – MARCHES PUBLICS (1.1) - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ADAPTÉE POUR LES TRAVAUX DE RÉHABILITATION DES RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE TRONDES ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS 27/06/2019 Télécharger




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