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 Accueil   08 juin 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2019-04-42 – FONCTION PUBLIQUE (4.2) - MODE DE GESTION DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT – PERSONNEL DE LA REGIE 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-09 –COMMANDE PUBLIQUE (1.3) – ZAC CROIX SAINT NICOLAS–COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2018 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-41 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - REMBOURSEMENT DES DEPLACEMENTS DES AGENTS DE LA COLLECTIVITE 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-26 – FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES (7.1) – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF MODIFIE DE L’EXERCICE 2018 DU BUDGET ASSAINISSEMENT 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-37- FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - RATIO PROMU-PROMOUVABLES 2019 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-12 - COMMANDE PUBLIQUE (1.3) - ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTEE ZIA GONDREVILLE FONTENOY: DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA CC2T A LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES FORMEE PAR L’AMENAGEUR 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-45 - HABITAT (8.5) - AVENANT A LA CONVENTION D’OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT (OPAH) DE LA CC2T 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-30 – FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES (7.1) – DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-15B- TRANSPORTS (8.7) – MOBILITÉ : EVOLUTION DE LA GRILLE TARIFAIRE ANNULE ET REMPLACE LA 2019_04_15 : erreur matériel 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-08-COMMANDE PUBLIQUE (1.3) - ZAC KLEBER–APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 27/06/2019 Télécharger




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