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 Accueil   08 octobre 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations BU2019-34- FINANCES (7.10) – ADMISSIONS EN NON-VALEUR 14/11/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-38- ENVIRONNEMENT (8.8) - CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR L’ANIMATION DU SITE NATURA 2000 PELOUSES DU TOULOIS 14/11/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-32- HABITAT LOGEMENT (8.5) – AVENANT A LA CONVENTION DE MAITRISE FONCIERE OPERATIONNELLE F09FB400004 ENTRE LA COMMUNE DE TOUL, L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LORRAINE (EPFL) ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRES TOULOISES (CC2T). 14/11/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-36 -POLITIQUE DE LA VILLE-HABITAT-LOGEMENT (8.5) - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT 14/11/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-45 - FINANCES-SUBVENTIONS - (7.5.2) – FISAC : AIDES INDIVIDUELLES AUX ENTREPRISES 14/11/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-44 – ENVIRONNEMENT (8.8) - DÉCHETS MÉNAGERS – RENOUVELLEMENT DE LA MISE À DISPOSITION DE BADGE(S) D’ACCÈS AUX PAV POUR DES GARDIENS D’IMMEUBLES ET POUR LES AGENTS PROPRETÉ DES COMMUNES 14/11/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-43- ENVIRONNEMENT (8.8) - CONVENTION DE MUTUALISATION DE SERVICE COMMUNE/COMMUNAUTE DANS LE CADRE DE LA PRISE DE COMPETENCE EAU POTABLE A PARTIR 1ER JANVIER 2020. 14/11/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-40 ENVIRONNEMENT (8.8) - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES ACTIONS D’ANIMATION ET DE SENSIBILISATION SUR LES ENS 54 ET SUR LA THEMATIQUE DE L’EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES POUR L’ANNEE 2020 14/11/2019 Télécharger
Déliberations 2019-05-06- FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – COMPETENCE EAU ET ASSAINISSEMENT 03/10/2019 Télécharger
Déliberations 2019 05 01 - TRANSPORTS (8.7) – MOBILITÉ : APPROBATION DU CHOIX DU DÉLÉGATAIRE, DU CONTRAT DE DÉLÉGATION ET DE SES ANNEXES ET AUTORISATION DONNÉE AU PRÉSIDENT DE SIGNER LE DIT CONTRAT DE DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU SERVICE DE TRANSPORT URBAIN, NON-URBAIN, INTERURBAIN ET SCOLAIRE. 03/10/2019 Télécharger




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