Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	BU2019_22 -ENVIRONNEMENT (8.8) - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN BROYEUR À VÉGÉTAUX À DESTINATION DES COMMUNES DE LA CC2T	04/07/2019	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	MARCHE GESTION BAS DE QUAI DECHETTERIES LOT 1 LOCATION ROTATION TRANSPORT BENNES DECHETS NON DANGEREUX DES DECHETTERIES ET PLATEFORMES 2019_A00_01_1	01/07/2019	Télécharger
Déliberations	2019-04-07– DOMAINE ET PATRIMOINE (3.2) AGREMENTS DE CESSION –ZIA-PARC LOGISTIQUE SUD LORRAINE	27/06/2019	Télécharger
Déliberations	2019-04-04- DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE	27/06/2019	Télécharger
Déliberations	2019-04-10 –COMMANDE PUBLIQUE (1.3) – ZIA GONDREVILLE FONTENOY–COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2018	27/06/2019	Télécharger
Déliberations	2019-04-21 - ENVIRONNEMENT (8.8) – ASSAINISSEMENT : APPROBATION DU PROJET DE ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE TRONDES	27/06/2019	Télécharger
Déliberations	2019-04-11– COMMANDE PUBLIQUE (1.3) - ZAC THOUVENOT-BAUTZEN-POLYGONE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITEAU 31 DECEMBRE 2018	27/06/2019	Télécharger
Déliberations	2019-04-14– AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (8.4) - CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LA RÉALISATION DU RÉSEAU D’INITIATIVE PUBLIQUE RÉGIONAL DE TRÈS HAUT DÉBIT SUR 7 DÉPARTEMENTS DU GRAND EST (LOSANGE)	27/06/2019	Télécharger
Déliberations	2019-04-06- DOMAINE ET PATRIMOINE (3.2) - AGREMENTS DE CESSION - ZAC THOUVENOT-BAUTZEN-POLYGONE	27/06/2019	Télécharger
Déliberations	2019-04-12 - COMMANDE PUBLIQUE (1.3) - ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTEE ZIA GONDREVILLE FONTENOY: DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA CC2T A LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES FORMEE PAR L’AMENAGEUR	27/06/2019	Télécharger