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 Accueil   23 novembre 2024

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations ANNEXE A LA DELIBERATION : BU2018-29 – INTERCOMMUNALITE (5.7) – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CENTRE AQUATIQUE ET FOSSES DE PLONGEE OVIVE. 08/11/2018 Télécharger
Déliberations BU2018-25 – FINANCES-SUBVENTIONS - (7.5.2) – FISAC : AIDES INDIVIDUELLES AUX ENTREPRISES 08/11/2018 Télécharger
Déliberations BU2018-31 – SUBVENTION (7.5) - DEMANDE DE SUBVENTION AGENCE DE L’EAU ET CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR L’INGENIERIE, LES ETUDES ET LES TRAVAUX SUR LES RIVIERES POUR LES ANNEES 2019, 2020 ET 2021 08/11/2018 Télécharger
Déliberations 2018-05-15 – DOMAINE ET PATRIMOINE (3.2) - AGREMENT DE CESSION - ZAC CROIX SAINT NICOLAS 27/09/2018 Télécharger
Déliberations 2018-05-02 – FINANCES (7.10) - FONDS DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE EN FAVEUR DES COMMUNES AU TITRE DES ACTIONS DE PETITE ENFANCE / JEUNESSE 27/09/2018 Télécharger
Déliberations 2018-05-06 – FISCALITÉ (7.2.2) - MODIFICATION DE LA TAXE DE SEJOUR 27/09/2018 Télécharger
Déliberations 2018-05-21- ACQUISITIONS (3.1.2) – ACQUISITION A TITRE GRATUIT - PARCELLE A PAGNEY-DERRIERE-BARINE MENANT AU BASSIN DE RETENTION 27/09/2018 Télécharger
Déliberations 2018-05-22 – DOMAINE ET PATRIMOINE (3.5.2) – ACCEPTATION DE LA RETROCESSION DES RESEAUX ET OUVRAGES D’ASSAINISSEMENT ET D’EAUX PLUVIALES DU LOTISSEMENT DE LA CORVEE SUR LA COMMUNE DE SEXEY-LES-BOIS 27/09/2018 Télécharger
Déliberations 2018_05_09 FINANCES (7.1) – DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL 27/09/2018 Télécharger
Déliberations 2018-05-25 - ENVIRONNEMENT (8.8) – AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ANIMATION DU SITE NATURA 2000 « LES PELOUSES DU TOULOIS » 27/09/2018 Télécharger




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