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 Accueil   19 novembre 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2019-04-10 –COMMANDE PUBLIQUE (1.3) – ZIA GONDREVILLE FONTENOY–COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2018 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-41 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - REMBOURSEMENT DES DEPLACEMENTS DES AGENTS DE LA COLLECTIVITE 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-39 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – CREATION ET FERMETURE DE POSTE 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-37- FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - RATIO PROMU-PROMOUVABLES 2019 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-45 - HABITAT (8.5) - AVENANT A LA CONVENTION D’OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT (OPAH) DE LA CC2T 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-22 – ENVIRONNEMENT (8.8) – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-49- SUBVENTIONS (7.5.2) – ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE VERSEMENT DE SUBVENTIONS POUR DIVERSES ASSOCIATIONS AU TITRE DE L’ANNÉE 2019 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-15B- TRANSPORTS (8.7) – MOBILITÉ : EVOLUTION DE LA GRILLE TARIFAIRE ANNULE ET REMPLACE LA 2019_04_15 : erreur matériel 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-14– AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (8.4) - CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LA RÉALISATION DU RÉSEAU D’INITIATIVE PUBLIQUE RÉGIONAL DE TRÈS HAUT DÉBIT SUR 7 DÉPARTEMENTS DU GRAND EST (LOSANGE) 27/06/2019 Télécharger
Déliberations 2019-04-25 – FINANCES - DIVERS (7.10) - DESIGNATION D’UN PRESIDENT D’ASSEMBLEE POUR LE VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET ASSAINISSEMENT 2018 27/06/2019 Télécharger




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