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 Accueil   08 juin 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations BU2019-11 – INTERCOMMUNALITE (5.7) – PROJET D’ANIMATION « LA NUIT DE L’EAU AU CENTRE AQUATIQUE OVIVE » 28/02/2019 Télécharger
Déliberations BU 2019-06 – INTERCOMMUNALITE (5.7) - Signature de la charte « Se nourrir lorsqu’on est pauvre, pour un accès digne et durable à une alimentation de qualité pour tous 28/02/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-10 – ENVIRONNEMENT (8.8) - DEMANDE DE SUBVENTION ADEME 2019 CONCERNANT LES TRAVAUX DES PLATEFORMES DE DCHETS VERTS DE PROXIMITE 28/02/2019 Télécharger
Déliberations BU 2019-09 - SUBVENTIONS (7.5.2) – CONFIRMATION D’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION LIEE A L’OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT ET PROLONGATION DE SON DELAI DE VALIDITE 28/02/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-08– POLITIQUE DE LA VILLE – HABITAT - LOGEMENT (8.5) – SIGNATURE D’UNE CONVENTION OPERATIONNELLE ENTRE ACTION LOGEMENT, LA VILLE DE TOUL ET LA CC2T 28/02/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-07 – AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC (3.5.2) – SIGNATURE ACTE AUTHENTIQUE SERVITUDE ENEDIS – bâtiment 001 28/02/2019 Télécharger
Déliberations BU 2019-05 – INTERCOMMUNALITE (5.7) – CONTRAT TERRITORIAL DE SECURITE 28/02/2019 Télécharger
Déliberations 2019-02-01 –URBANISME (2.1) – PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL - DEBAT SUR LE PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD) 28/02/2019 Télécharger
Déliberations 2019-02-05- MARCHES PUBLICS (1.1) – GROUPEMENT DE COMMANDES EN VUE DE LA PASSATION DES MARCHÉS DE PRESTATIONS DE SERVICE D’ORDURES MÉNAGÈRES 28/02/2019 Télécharger
Déliberations 2019-02-04 – DOMAINE ET PATRIMOINE (3.2) - AGREMENT DE CESSION - ZAC THOUVENOT-BAUTZEN-POLYGONE 28/02/2019 Télécharger




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