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 Accueil   19 novembre 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2019-01-08 – ACQUISITIONS (3.1.2) - ACQUISITION DE LA BASE NAUTIQUE ANDRE VECKER 07/02/2019 Télécharger
Déliberations 2019-01-12 - DOMAINE ET PATRIMOINE (3.5.2) – CONVENTIONS DE VIABILITE HIVERNALE 07/02/2019 Télécharger
Déliberations 2019-01-05 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – INSTAURATION D’UN DISPOSITIF DE TITRES RESTAURANTS POUR LE PERSONNEL COMMUNAUTAIRE 07/02/2019 Télécharger
Déliberations 2019-01-11 – DOMAINE ET PATRIMOINE (3.2) – ZAC KLEBER – AGREMENT DE CESSION 07/02/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-01 - SUBVENTIONS (7.5.2) - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT 17/01/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-03 – FINANCES (7.10) - DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2019 CONCERNANT LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA STATION D’EPURATION INTERCOMMUNALE DE CHARMES-LA-COTE ET DOMGERMAIN 17/01/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-02 – FINANCES (7.10) - DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2019 CONCERNANT LES TRAVAUX D’EXTENSION DE LA PEPINIERE-CENTRE D’AFFAIRES DU GENIE A ECROUVES 17/01/2019 Télécharger
Déliberations BU2019-04 – FINANCES (7.10) - DEMANDE DE SUBVENTIONS CONCERNANT LES TRAVAUX D’EXTENSION DU CENTRE AQUATIQUE COMMUNAUTAIRE (CAC) SITUE A ECROUVES 17/01/2019 Télécharger
Déliberations 2018-06-18 – DOMAINE ET PATRIMOINE (3.2) –AGREMENT DE CESSION - ZAC THOUVENOT-BAUTZEN-POLYGONE 13/12/2018 Télécharger
Déliberations 2018-06-30 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MISE EN PLACE DU RIFSEEP : REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (INDEMNITE DE FONCTIONS, DE SUJETIONS ET D’EXPERTISE ET COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL). 13/12/2018 Télécharger




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