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 Accueil   06 juin 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2018-04-15 - COMMANDE PUB. (1.1) – COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE 25/06/2018 Télécharger
Déliberations 2018-04-42 – ENVIRONNEMENT (8.8) – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS 25/06/2018 Télécharger
Déliberations 2018 – 04 - 19 - ENVIRONNEMENT (8.8) —SERVICES PUBLICS - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DU RESEAU DE CHALEUR 25/06/2018 Télécharger
Déliberations 2018-04-37 - ENVIRONNEMENT (8.8) – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES D’ASSAINISSEMENT 25/06/2018 Télécharger
Déliberations 2018-04-24- MARCHES PUBLICS (1.1) – AVENANT N° 02 DU MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES DE TRANSPORT URBAIN DE VOYAGEURS 25/06/2018 Télécharger
Déliberations 2018-04-35 - ENVIRONNEMENT (8.8) – DELIBERATION DE PRINCIPE POUR SOLLICITER L’AVIS DES COMMUNES SUR LA PRISE DE COMPETENCE « EAU POTABLE » AU 1er JANVIER 2020 25/06/2018 Télécharger
Déliberations 2018-04-44 – COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – AVENANT N° 01 AUX MARCHÉS DE PRESTATIONS DE COLLECTE, TRAITEMENT, TRI DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS – LOT 3 25/06/2018 Télécharger
Déliberations 2018-04-17 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - RATIO PROMU-PROMOUVABLES 25/06/2018 Télécharger
Déliberations 2018-04-40 – ENVIRONNEMENT (8.8) – ADHESION AU G.R.A.I.E. DANS LE CADRE DE LA MISSION DE LUTTE CONTRE LES POLLUTION DISPERSEES 25/06/2018 Télécharger
Déliberations 2018-04-10 - FIN (7.1) - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2017 DU BUDGET DU SIVU DE L’ASSAINISSEMENT (SIA) DE GONDREVILLE – FONTENOY 25/06/2018 Télécharger




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