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 Accueil   04 octobre 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations BU2018-29 – INTERCOMMUNALITE (5.7) – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CENTRE AQUATIQUE ET FOSSES DE PLONGEE OVIVE. 08/11/2018 Télécharger
Déliberations ANNEXE A LA DELIBERATION : BU2018-29 – INTERCOMMUNALITE (5.7) – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CENTRE AQUATIQUE ET FOSSES DE PLONGEE OVIVE. 08/11/2018 Télécharger
Déliberations 2018-05-25 - ENVIRONNEMENT (8.8) – AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ANIMATION DU SITE NATURA 2000 « LES PELOUSES DU TOULOIS » 27/09/2018 Télécharger
Déliberations 2018-05-17 – EMPLOI FORMATION (8.6) – PACTE OFFENSIVE CROISSANCE EMPLOI – CONVENTION CADRE ENTRE LA REGION GRAND EST ET LE TERRITOIRE TERRES DE LORRAINE 27/09/2018 Télécharger
Déliberations 2018-05-31 –URBANISME (2.1) – COMMUNE DE TREMBLECOURT : APPROBATION DU PROJET DE REVISION DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS EN PLAN LOCAL D’URBANISME 27/09/2018 Télécharger
Déliberations 2018-05-13 -DOMAINE ET PATRIMOINE (3.5.2) - CONVENTION DE MAITRISE FONCIERE OPERATIONNELLE AVEC L’EPFL SUR LE POLE INDUSTRIEL TOUL EUROPE 27/09/2018 Télécharger
Déliberations 2018-05-24 – ENVIRONNEMENT (8.8) – AVENANTS AUX CONVENTIONS SIGNEES AVEC LA CHAMBRE DEPARTEMENTALE D’AGRICULTURE DE MEURTHE ET MOSELLE POUR LA MISSION RECYCLAGE DES BOUES 27/09/2018 Télécharger
Déliberations 2018-05-15 – DOMAINE ET PATRIMOINE (3.2) - AGREMENT DE CESSION - ZAC CROIX SAINT NICOLAS 27/09/2018 Télécharger
Déliberations 2018-05-29 – AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (8.4) – SIGNATURE DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE « ACTION CŒUR DE VILLE » 27/09/2018 Télécharger
Déliberations 2018-05-18– SUBVENTIONS (7.5.1) - CONVENTION AVEC LA REGION GRAND EST FISAC APPEL A PROJET (TRANCHE 3) 27/09/2018 Télécharger




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