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 Accueil   04 juin 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2018-02-17 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - RATIO PROMU-PROMOUVABLES 22/02/2018 Télécharger
Déliberations 2018-02-12 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES 22/02/2018 Télécharger
Déliberations 2018-02-19 - ENVIRONNEMENT (8.8) – CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL LIEE A LA REALISATION D’UN PROJET D’ETABLISSEMENT DE SOINS « LES BOUCLES DE LA MOSELLE » SUR LA COMMUNE DE TOUL 22/02/2018 Télécharger
Déliberations 2018-02-13 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE RISQUES PREVOYANCE 22/02/2018 Télécharger
Déliberations 2018-02-09 - VŒUX ET MOTIONS (9.4) – MOTION EN FAVEUR DE LA GARE TGV LORRAINE DE VANDIERES 22/02/2018 Télécharger
Déliberations 2018-02-14 – FONCTION PUBLIQUE (4.2.1) - ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE – DELIBERATION DE PRINCIPE 22/02/2018 Télécharger
Déliberations 2018-02-07 - COMMANDE PUB. (1.1) – COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE 22/02/2018 Télécharger
Déliberations 2018-02-04 – FINANCES (7.7) – VERSEMENT D’UNE AVANCE DE TRESORERIE TEMPORAIRE AU BUDGET ANNEXE AUTONOME DE L’ASSAINISSEMENT 22/02/2018 Télécharger
Déliberations 2018-02-10—DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 22/02/2018 Télécharger
Déliberations 2018-02-02 – FINANCES (7.10) – DETERMINATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES 22/02/2018 Télécharger




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