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 Accueil   19 novembre 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2018-02-13 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE RISQUES PREVOYANCE 22/02/2018 Télécharger
Déliberations 2018-02-15 – FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – CREATION DE POSTES – POLE ENVIRONNEMENT 22/02/2018 Télécharger
Déliberations 2018-02-21 – DOMAINE ET PATRIMOINE (3.2) – ZAC KLEBER – AGREMENTS DE CESSION 22/02/2018 Télécharger
Déliberations 2018-02-09 - VŒUX ET MOTIONS (9.4) – MOTION EN FAVEUR DE LA GARE TGV LORRAINE DE VANDIERES 22/02/2018 Télécharger
Déliberations 2018-02-12 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES 22/02/2018 Télécharger
Déliberations 2018-02-20 – ENVIRONNEMENT (8.8) – ACCEPTATION DE LA RETROCESSION DES OUVRAGES D’ASSAINISSEMENT ET D’EAUX PLUVIALES DU LOTISSEMENT DU HAMEAU DE BOIS-LE-COMTE 22/02/2018 Télécharger
Déliberations 2018-02-10—DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 22/02/2018 Télécharger
Déliberations 2018-02-14 – FONCTION PUBLIQUE (4.2.1) - ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE – DELIBERATION DE PRINCIPE 22/02/2018 Télécharger
Déliberations 2018-02-11 - DOMAINE ET PATRIMOINE (3.2) - AGREMENTS DE CESSION - ZAC THOUVENOT-BAUTZEN-POLYGONE 22/02/2018 Télécharger
Déliberations 2018-02-16 - FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – COMPETENCE MOBILITE – TRANSFERT DE PERSONNEL 22/02/2018 Télécharger




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