Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	2024-03-16 – SUBVENTIONS (7.5.1) – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA MAISON DU TOURISME	27/06/2024	Télécharger
Déliberations	2024-03-18– (8.5) OPAH RU TOUL – PARTICIPATION FINANCIERE POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE D’EVALUATION DE L’OPAH-RU ACTUELLE, MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DE LA CC2T A COULEURS DE QUARTIERS EN 2024 ET SUBDELEGATION DE LA MAITRISE D’OUVRAGE DE LA FUTURE OPAH-RU	27/06/2024	Télécharger
Déliberations	2024-03-27 – ENVIRONNEMENT (8.8) – RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS	27/06/2024	Télécharger
Déliberations	2024-03-08- DELEGATIONS DE FONCTIONS (5.4) - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE	27/06/2024	Télécharger
Déliberations	2024-03-13–COMMANDE PUBLIQUE (1.3) ZAC THOUVENOT-BAUTZEN-POLYGONE - COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITE AU 31 DECEMBRE 2023	27/06/2024	Télécharger
Déliberations	2024-03-07 – INTERCOMMUNALITE (5.7) — PRISE DE COMPETENCE DISPOSITIFS LOCAUX DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE	27/06/2024	Télécharger
Déliberations	2024-03-25- ENVIRONNEMENT (8.8) - ASSAINISSEMENT – POSTE DE RELEVAGE « TERRES TOULOISES NORD » - ACQUISITION DU TERRAIN D’ASSIETTE A NOVIANT-AUX-PRES	27/06/2024	Télécharger
Déliberations	2024-03-04 FINANCES (7.10) – ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS POUR LA REFECTION DU PONT DE PIERRE LA TREICHE	27/06/2024	Télécharger
Déliberations	2024-03-12 –COMMANDE PUBLIQUE (1.3) – ZAC CROIX SAINT NICOLAS–COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITÉ 2023	27/06/2024	Télécharger
Déliberations	2024_03_02 MARCHES PUBLICS (1.1) – Travaux de réhabilitation / restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL	27/06/2024	Télécharger