Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	2024-03-23 - SUBVENTIONS (7.5.2) – ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE VERSEMENT DE SUBVENTIONS POUR DIVERSES ASSOCIATIONS AU TITRE DE L’ANNÉE 2024	27/06/2024	Télécharger
Déliberations	2024-03-09 -COMMANDE PUBLIQUE (1.3) - ZAC KLEBER–APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE	27/06/2024	Télécharger
Déliberations	BU2024-31 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) – CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES EN VUE DE LA PASSATION DE MARCHÉS DE SERVICES DE CURAGE, ENTRETIEN ET INSPECTIONS TÉLÉVISÉES DES RÉSEAUX ET ESSAIS DE RÉCEPTION DES OUVRAGES D’ASSAINISSEMENT	20/06/2024	Télécharger
Déliberations	BU2024-32 INTERCOMMUNALITE (5.7)- CONVENTION MINARM MINISTERE DES ARMEES- COLLECTIVITES	20/06/2024	Télécharger
Déliberations	CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) AVEC TOUL HABITAT SUR LE SECTEUR DE LA RUE DE LA LIBERTE A TOUL	06/06/2024	Télécharger
Déliberations	DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LES ENS SUR LES ACTIONS EN REGIE ET LES ETUDES, TRAVAUX ET AMENAGEMENTS	06/06/2024	Télécharger
Déliberations	DEMANDES DE SUBVENTIONS PLURI-ANNUELLES (2024-2025-2026) POUR L’ANIMATION DU SITE NATURA 2000 PELOUSES DU TOULOIS	06/06/2024	Télécharger
Déliberations	DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LES ANIMATIONS DES ENS 54	06/06/2024	Télécharger
Déliberations	BU2024-25 - COMMANDE PUBLIQUE (1.1) - CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES EN VUE DE LA PASSATION D’UN MARCHÉ DE PRESTATIONS DE SERVICE DE LAVAGE DES CONTENEURS	30/05/2024	Télécharger
Déliberations	BU2024-24 – TRANSPORTS (8.7) – CONVENTION MULTI-PARTENARIALE POUR L’EXPLOITATION DE LA SOLUTION DE GENERATION DE CODE BARRES 2 D DE LA REGION GRAND EST - RECTIFICATIF	30/05/2024	Télécharger