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 Accueil   01 juin 2025

Actes et délibérations - CC Terres Touloises

CC Terres Touloises vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations BU2025-08 – FINANCES (7.10) - DEMANDE DE SUBVENTIONS CONCERNANT LES TRAVAUX D’EXTENSION DU CENTRE AQUATIQUE COMMUNAUTAIRE (CAC) SITUE A ECROUVES 24/04/2025 Télécharger
Déliberations BU2025-14 – FONCTION PUBLIQUE (4.1.1) – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUITE A AVANCE-MENT 24/04/2025 Télécharger
Déliberations BU2025 – 15 - FINANCES (7.10) – DEMANDES DE SUBVENTIONS - AMÉNAGEMENT CYCLABLE DU TOUL-THIAUCOURT – 1ERE TRANCHE : TRONÇON D’ÉCROUVES À LAGNEY 24/04/2025 Télécharger
Déliberations BU2025-10 - ENVIRONNEMENT (8.8) - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L’EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT DES ENS DÉPARTEMENTAUX DE SEPTEMBRE 2025 A AOUT 2026 24/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-01- INSTITUTIONS (5.3) - DESIGNATION D’UN PRESIDENT D’ASSEMBLEE POUR LE VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 03/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-09- FISCA (7.2.1) - FIXATION DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE 2025 (BUDGET PRINCIPAL) 03/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-30 – URBANISME (2.1) – MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT – MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC 03/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-08 FIN (7.1) – AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT 03/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-34 – COMMANDE PUBLIQUE (1.1) - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN CONTRAT DE REPRISE DE MATIÈRES POLYSTYRENE EXPANSE (PSE) 03/04/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-03- FIN (7.1) AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2024 AU BUDGET PRINCIPAL DE L’EXERCICE 2025 03/04/2025 Télécharger




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